Un arrêté précisant les caractéristiques et les modalités de l'émission de sukuk doit encore être publié. Mohamed Boussaid, ministre de l'Economie et des Finances, a annoncé ce matin à Rabat, lors de la seconde édition du «Symposium sur la finance islamique», que le Maroc va émettre un Sukuk souverain en dirham, avant la fin du premier semestre de l'année prochaine. «Cette émission servira de Benchmark à l'ensemble des banques de place». Le gouvernement a décidé dans un premier temps d'émettre un sukuk de type Ijara, avant d'aller progressivement vers d'autres types d'émissions (Murabaha, musharaka, etc.) «Nous allons créer un compartiment Sukuk en parallèle à celui des Bons du Trésor. Une partie du besoin en financement du Trésor sera consacrée à ces obligations halal», nous précise une source travaillant sur l'émission.
L'AMMC doit encore publier un arrêté
Sur le plan réglementaire, l'émission de sukuk suivra le même circuit d'adoption que celui d'une émission obligataire classique (note d'information, visa de l'AMMC, etc). L'émission devra néanmoins recevoir l'avis de conformité de la part du Conseil supérieur des Oulémas (CSO), seul organe habilité au Maroc à émettre des Fatwas. Le régulateur ne peut se prononcer sur la conformité shariaa de l'émission. L'AMMC est en train de travailler avec le CSO pour mettre en place une procédure. L'Autorité marocaine des marchés des capitaux, en concertation avec le ministère des Finances, doit par ailleurs encore sortir un arrêté précisant les caractéristiques et les modalités d'émission des sukuks. L'arrêté est en cours de finalisation. «L'ensemble de ces travaux réglementaires pourraient s'achever vers la fin du mois de février», nous précise la même source.
