Le Roi Mohammed VI à Paris avec le Prince Moulay El Hassan et la Princesse Lalla Khadija    Badr Bellaj : "Le Maroc est l'un des pays les plus actifs dans les cryptomonnaies"    Banque : Société Générale Maroc ouvre le chapitre Saham Finances    Filière des fruits rouges : cap sur le marché chinois dès 2025    Diagnostic génétique : Biolan introduit l'IA au Maroc    Russe, Français ou Espagnol : quel sous-marin remportera les faveurs de la marine marocaine ?    Trump veut imposer des droits de douane de 25% sur les produits canadiens et mexicains    L'Intérieur alloue près de 2 MMDH à la valorisation des déchets ménagers    Le ministère de l'Economie et des finances publie le Budget citoyen du PLF-2025    DTFE : Hausse de 7,2% de la dette du Trésor à 1.071,5 MMDH    Five Moroccan teams compete at World Robot Olympiad in Izmir    Décès de Gilles Devers, l'avocat du Polisario auprès de la Justice européenne    Bourita : "Sous la conduite de SM le Roi, le Maroc ne s'est pas contenté de faire l'éloge du dialogue des civilisations, il l'a incarné"    La Police espagnole salue le rôle déterminant du Maroc dans le succès du coup de filet antiterroriste conjoint    ONU : Omar Hilale élu président de la 6è Conférence sur le désarmement au Moyen-Orient    Gaza : SM le Roi appelle à un cessez-le-feu immédiat et durable    RCA-FAR : Pas de carte du Royaume sur le maillot du Raja ce soir !    La famille royale en balade dans les rues de Paris    L'Algérie, une haine maladive qui s'est affranchie de tout    Raja : L'Algérien Yousri Bouzok a refusé de jouer avec le maillot floqué de la carte du Maroc    Partenariats de l'UA : Le Maroc veut éviter les polémiques politiques inutiles    Aziz Akhannouch s'entretient à Rabat avec son homologue de la RDC    Moroccan Saad Abid wins Social Impact Award at 2024 Global Entrepreneurship Festival    Le taux de généralisation de l'éducation préscolaire atteint 83% durant l'année scolaire 2024-2025    Vague de froid au Maroc : 872.000 personnes ciblées par le Plan national    Températures prévues pour le mercredi 27 novembre 2024    À Tokyo, Karim Zidane défend le Maroc en tant que destination sûre des investissements    Une délégation de l'armée marocaine visite le porte-avions USS Harry S. Truman au large d'Al-Hoceïma    Marrakech : un Franco-Algérien réclamé par Interpol arrêté    Le parquet antiterroriste algérien soupçonne Boualem Sansal d'être «un agent d'influence» au service du Maroc    Une délégation des FAR en visite du porte-avions USS Harry S. Truman au large d'Al Hoceima    Israël-Hezbollah : éventuel cessez-le-feu, l'ombre de Gaza persiste    Les Trésors du Terroir marocain à l'Honneur au Salon ADIFE d'Abu Dhabi    "Les Marocains sont laïques" : Ahmed Taoufiq critiqué après son échange avec un ministre français    Zagora : L'aide financière dédiée à la reconstruction des logements touchés par les inondations arrive    Le Roi Mohammed VI, le Prince Moulay El Hassan et la Princesse Lalla Khadija à Paris    RCA-FAR: Le maillot officiel des Verts étant floqué de la carte du Maroc, l'Algérien Yousri refuse de jouer avec !    MAMHKOUMCH : Campagne nationale contre les violences technologiques faites aux femmes    Dopage. 6 ans de suspension pour l'athlète Kényane Anyango    Cinéma. Le Kilimandjaro sous le feu des projecteurs    Ligue des Champions UEFA /J5 : Bayern - PSG, la grande affiche de ce soir !    Championnats Arabes Amateurs de Golf. Le Maroc triomphe    Rencontres : la philosophie au rendez-vous    Ahmed Spins, le fils Akhannouch sur la scène de Coachella 2025 en Californie    Festival du Cinéma des peuples : "Gray Days" d'Abir Fathouni remporte le Grand Prix    Interview avec Asma Graimiche : « Il est nécessaire d›intégrer la critique de cinéma aux programmes universitaires »    Mode. Le caftan marocain fait sensation à Séville    Taznakht : Clôture en beauté pour le Festival du tapis d'Aït Ouaouzguit    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Parlement : clôture de la session d'automne
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 18 - 01 - 2006

Le Parlement vient de clôturer ses travaux de la session d'automne. Les représentants de la nation, dans les deux Chambres, s'en vont prendre leurs congés. Lors de cette session, plusieurs projets de loi ont été adoptés dont le très attendu texte sur les partis politiques.
Le début de cette semaine a été marqué par la clôture des travaux de la session d'automne. Une session de «rattrapage», qui a vu l'examen et l'adoption de plusieurs projets de loi à la portée décisive pour le champ politique national et plusieurs secteurs vitaux de l'économie du pays. Notamment le très attendu projet de loi sur les partis politiques qui a été finalement adopté lors de cette session.
La chambre des représentants a ainsi clôturé ses travaux mardi par une plénière. La première Chambre, elle, a clôturé ses travaux, lundi. Cette session d'automne a été marquée par un dernier assaut. En effet, les députés devaient adopter le très controversé projet de loi relatif au code des médicaments et de la pharmacie.
Décidément, cette session d'automne est à mettre sous le signe de la liquidation. En effet, députés et conseillers partent en vacances après avoir ficelé et adopté plusieurs projets de loi décisifs et vitaux pour plusieurs secteurs économique, social et d'activité.
Lundi, soit 24 heures seulement avant la séance plénière de la Chambre des représentants, le travail des différentes commissions s'est intensifié. Plusieurs projets de loi ont été adoptés. La Commission de l'intérieur, de la décentralisation et des infrastructures à la Chambre des représentants a ainsi approuvé, à la majorité, le projet de loi relatif à la création de l'Agence pour la promotion et le développement socio-économique de l'Oriental.
La même Commission a par ailleurs adopté, à l'unanimité cette fois-ci, le projet de loi portant modification de la loi relative à la création de l'Agence pour la promotion et le développement économique et social des provinces et préfectures du Nord (APDN), tel qu'il a été adopté par la Chambre des conseillers. Un troisième projet de loi, tout aussi important, a été adopté le jour même. Il s'agit du projet de loi sur le transport routier, adopté lui aussi à l'unanimité.
Par ailleurs, la Chambre des conseillers a clôturé lundi, lors d'une séance plénière présidée par Mustapha Oukacha, la session d'automne de l'année législative en cours.
Le président de la Chambre des conseillers a souligné que cette session a été sanctionnée par un bilan important au niveau législatif et de contrôle de l'action gouvernementale, avec l'approbation de 33 projets.
Parmi ces projets de loi, plusieurs «patientaient» en fait depuis la session du printemps, pour être finalement approuvés lors de cette session. Il s'agit de plusieurs projets de loi décisifs et qui ont pourtant dû patienter dans les tiroirs depuis la session précédente. Notamment le projet de loi criminalisant la torture, ainsi que celui pénalisant les atteintes au drapeau national et aux symboles du Maroc. En plus d'une loi tout aussi décisive sur la gestion, le traitement et l'élimination des déchets.
Cette session d'automne a également apporté son lot de nouveautés au fonctionnement de la Chambre des conseillers. En effet, sitôt la session terminée, une révision du redéploiement des fonctionnaires de cette Chambre sera entamée. Cette session d'automne a donc finalement été une session particulièrement décisive avec son « lot» de projets de loi adoptés.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.