France-Maroc : Un ambassadeur en daraâ pour écrire le nouveau livre [Edito]    Agadir : le marché anglais propulse la saison 2024    Entreprises publiques : ça va tanguer dans les Conseils !    Etats-Unis : Marco Rubio, un proche du Maroc, prendra les commandes de la diplomatie    Inondations en Espagne : 7 morts parmi les MRE dans la région de Valence    Maroc : Fortes rafales de vent et tempêtes de poussières    Mpox : CDC Afrique recommande le premier test PCR en temps réel fabriqué localement au Maroc    Cérémonie de remise de Wissams royaux en l'honneur des professeurs et cadres de l'université Chouaib Doukkali    Casablanca - Avancée majeure au Maroc : le centre L'Hermitage réalise la deuxième conservation des tissus ovariens    Nabil Ayouch's «Everybody Loves Touda» makes history with multiple Oscar nominations    Royaume-Uni : Projection du documentaire «Um Echgag» du réalisateur marocain Ahmed Bouchalga    Maroc : Le CCME tient un séminaire «Images, cinéma et migrations» à Agadir    Dakhla : Des chefs d'entreprise français visitent des projets structurants dans la région    Rétropédalage d'Alger sur les sanctions contre les entreprises françaises    Gabon. Les électeurs se prononcent samedi sur la nouvelle Constitution    Trump nomme Marco Rubio au poste de secrétaire d'Etat    Le parti de Donald Trump s'assure la Trifecta    Le souffle de Marco Rubio crée la tempête à Alger    L'Argentine se retire de la COP29    Les taxes du président US pourraient coûter 1% du PIB à l'Allemagne    Eliminatoires de la CAN-2025: Arrivée de la sélection nationale à Franceville    Qualifs CAN Maroc 25: Les Lions sont arrivés au Gabon !    LDC(F) Bilan avant le J3 / L'AS FAR demi-finaliste, les trois autres encore à déterminer !    CAF-UNAF U20 / Ce soir, Egypte Maroc : Chaînes ? Horaire ?    Regragui : « Nous allons au Gabon pour gagner »    Hakim Ziyech adresse un message vibrant au peuple marocain    Presse : La Commission provisoire riposte aux accusations du syndicat national    Adib Benbrahim quitte ses fonctions dans le secteur privé pour se consacrer au secrétariat d'Etat à l'habitat    Un djihadiste condamné en Espagne pour prosélytisme terroriste, en fuite après avoir ôté son bracelet électronique, arrêté au Maroc    Maroc-Arabie saoudite : signature de trois accords pour renforcer la coopération dans le domaine pénal    Diabète au Maroc : Plus de 2,7 millions d'adultes et 25 000 enfants affectés    Une météorite lunaire découverte au Mali mise aux enchères    Faune africaine. Les éléphants en voie d'extinction    Températures prévues pour le vendredi 15 novembre 2024    Affaire El Mahdaoui : Le parquet rappelle la présomption d'innocence du journaliste    BOA lance la 1ère édition des « Escales de l'Immobilier »    Habitat insalubre : 14 000 fraudeurs bloquent l'accès au logement décent    Fondation & Galerie Banque Populaire 3e édition : Quand l'art s'invite en résidence    Interview avec Sonia Okacha : « Au cinéma, l'apprentissage est une bobine qui ne cesse de tourner »    Tourné au Maroc, «Gladiator II» de Ridley Scott sort dans les salles nationales    Au Brésil, le Maroc élu vice-président de l'Assemblée générale de l'ICOMOS    PLF 2025 : l'acte I approuvé    Remise gracieuse des pénalités et frais de retard pour les entreprises : une opportunité à saisir    Cours des devises du jeudi 14 novembre 2024    Inondations : le Maroc a lancé «une opération logistique exceptionnelle en réponse à une demande du ministère espagnol de l'intérieur», affirme Karima Benyaich    Le Conseil préfectoral de Casablanca octroie une subvention exceptionnelle au Raja et au Wydad    « La concurrence est rude pour faire partie de l'équipe nationale »    FIFE. Conakry célèbre le cinéma africain    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Rabat: conférence sur la fiscalisation des géants du streaming et son avenir au Maroc
Publié dans Albayane le 04 - 07 - 2021

La fiscalisation au niveau mondial des géants du streaming et son avenir au Maroc a été au centre d'une conférence organisée, mercredi dernier, à Rabat, par le groupe CINEATLAS. Intervenant à cette occasion, le directeur général (CEO) de CINE ATLAS HOLDING, Pierre-François Bernet a, de prime abord, abordé l'impact majeur de la vague mondiale de fiscalisation des «Sillicon Six» (GAFAM+Netflix), avant de présenter une liste d'infractions à la loi marocaine par Netflix et Amazon Prime.
Selon lui, ces deux mastodontes du streaming violent une kyrielle de dispositions juridiques, entre autres les articles 5, 6 et 8 de la loi N°20-99 relatifs à l'activité de distribution de films cinématographiques.
«Ils s'affranchissent de la licence obligatoire délivrée par la Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA), enfreignent la régulation relative à l'Office des changes et violent, d'une part, l'article 61 imposant une autorisation du directeur du Centre cinématographique marocain (CCM) pour l'imposition de films étrangers et, d'autre part, l'article 301 qui impose au distributeur que le contrat d'exploitation sur le territoire marocain soit visé par le CCM», a-t-il ajouté.
Citant Television Business International, Bernet a fait savoir que le Maroc est aujourd'hui le 3e consommateur de Netflix dans la zone MENA (Moyen-Orient et Afrique du Nord) avec 6,9% des abonnements et comptera 770.000 d'abonnés en 2025. Il a ensuite révélé que la société encaissant les recettes de Netflix réalisées au Maroc et de nombreux autres pays est basée aux Pays-Bas. Et de poursuivre que si Netflix encaissait ses recettes, non pas via sa filiale néerlandaise mais une filiale marocaine, les recettes fiscales dépasseraient, en 2025, 1,2 milliard de dirhams selon «Newswire» ou 550 millions de DH selon «Television Business International».
Evoquant les récentes mesures prises à l'étranger par certains pays, Bernet s'est appuyé notamment sur l'exemple du Royaume-Uni dont les autorités ont imposé à Netflix de déclarer, à partir de 2021, 100% de ses revenus, ainsi que la France qui a imposé à la firme californienne une déclaration totale de ses revenus réalisés sur le sol français à partir de l'année courante.
Côté impôts, Bernet a relevé que si Netflix régularisait sa situation au Maroc sans modifier son organisation locale, il devrait payer entre 286 et 620 millions de DH d'impôt sur les sociétés (IS).
«De toute évidence, Netflix, comme on peut l'observer actuellement à l'étranger, fera le choix de se créer des charges au Maroc pour réduire ce montant d'IS en investissant dans la production locale», a-t-il souligné, notant qu'une fois le secteur entièrement régulé et fiscalisé, c'est entre 1,3 et 3,1 Mds de DH qui peuvent être investis en local.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.