Turquie : Youssef En-Nesyri préfère Fenerbahçe au club de Ronaldo    À Dakhla, une délégation de sénateurs français constate les atouts commerciaux et économiques du Sahara    Coopération judiciaire : Abdellatif Ouahbi reçoit l'ambassadrice du Danemark au Maroc    2024 : Le BI-LENT entre fiertés nationales et failles politiques    Blocage au poste El Guerguerat en raison du non respect du visa électronique    Logement et habitat : des réalisations à fort impact économique    Managem finalise la cession de la compagnie minière d'Oumejrane au profit de Purple Hedge Resources Morocco    De violents incendies de forêt forcent des milliers d'évacuations à Los Angeles    Le petit-fils de Mandela parmi cinq personnes arrêtées pour détournement de voiture    Exclusif. Said Taghmaoui témoigne de l'enfer californien    Droit de Grève : L'Exécutif prêt à apporter "des amendements de fond" en réponse aux revendications des travailleurs    King's World Cup : Le Maroc terrasse les Etats-Unis et décroche son ticket pour les demi-finales    OM: Mehdi Benatia nommé officiellement Directeur sportif    Supercoupe d'Espagne: le Barça fait tomber l'Athletic Bilbao et file en finale    Rougeole : 41 cas d'infection recensés dans certains établissements pénitentiaires    Vague de froid : 3MDH pour un centre des sans-abri d'Azilal    Industrie cinématographique : le cadre final fixé    Morocco reaches Kings League semis with penalty win over US    Hamza Koutoune signe avec l'OGC Nice    Marc Marciano : « La musique adoucit les mœurs et participe à un apaisement entre les peuples ».    Maroc : Des associatifs condamnés pour détournement de fonds destinés à la lutte contre l'abandon scolaire    Snow-clearing efforts restore traffic on Targuist-Chakrane road in Al Hoceima province    Morocco's Social Security Fund announces openings for debt settlement initiative    Le Maroc plaide pour renforcer les usages de l'IA dans l'enseignement    Les autoroutes marocaines confrontées à des défis financiers, humains et infrastructurels majeurs, selon un rapport parlementaire explosif    Métapneumovirus humain: le professeur Afif s'élève contre les fausses informations    Canada : Justin Trudeau contraint à la démission    Le Polisario compte ses jours    Abercrombie & Kent dévoile un nouvel itinéraire de voyage de luxe au Maroc pour 2025    Au MMVI, Chaïbia Tallal/CoBrA au croisement des Libertés et des affinités artistiques    « Les amoureux de Moulay Idriss Zerhoun »    Tiznit célèbre le Nouvel an amazigh    Assaad Bouab à l'affiche de la série franco-galloise "Minotaur" aux côtés de Natalie Dormer    Le Maroc accueille le Green Impact Expo & Summit 2025    Près de 89,8 MMDH de levées de fonds à fin novembre 2024    Laila Slassi Sennou élue présidente de la Fondation Marocaine de l'Education pour l'Emploi    L'Académie du Royaume du Maroc réalise un documentaire audiovisuel sur l'art du Malhoun    Real: Vinicius suspendu en Liga mais présent, ce jeudi, en Supercoupe !    Didier Deschamps quittera l'équipe de France après la Coupe du monde 2026    Aide humanitaire au Liban: L'ONU a besoin d'un financement supplémentaire de 371 millions de dollars    Ghana. John Mahama prête serment    Commission nationale des investissements : 171 projets approuvés, dont 53 financés par des investissements étrangers    Chambre des conseillers: Présentation du PL modifiant la loi relative à l'AMO et d'autres dispositions spécifiques    Entreprises débitrices : Ouverture exceptionnelle des perceptions de la CNSS samedi et dimanche prochains    L'Indonésie rejoint le bloc des BRICS    Guerre d'influence : La France face à la 5ème colonne algérienne [INTEGRAL]    Chambre des conseillers : présentation du projet de loi modifiant et complétant la loi relative à l'AMO et d'autres dispositions spécifiques    La CAF augmente les primes du CHAN 2024 : 3,5 millions de dollars pour le vainqueur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Toulouse : Victoire pour les chibanis de Toulouse face au directeur de la Caisse des retraites
Publié dans Yabiladi le 08 - 07 - 2011

Les chibanis de Toulouse peuvent exulter, ils viennent de remporter une manche dans le bras de fer qui les oppose au directeur la Caisse d'assurance retraite et de santé au travail (CARSAT). Mardi 5 juillet, le Tribunal de Toulouse a débouté Francis de Block qui avait enclenché une procédure judiciaire à l'encontre du collectif d'associations «Justice et Dignité pour les chibanis et les chibanias, pour le droit à vivre dignement ici et là-bas». Les vieux immigrés exigent désormais sa démission et l'arrêt des mesures coercitives de la CARSAT à leur égard.
Ils ont été traduits devant la justice mais la justice s'est prononcée en leur faveur. Dans un communiqué, le collectif d'associations «Justice et Dignité pour les chibanis et les chibanias, pour le droit à vivre dignement ici et là-bas» informe que le Tribunal de Toulouse a rejeté la demande du directeur de la Caisse d'assurance retraite et de santé au travail (CARSAT) Francis de Block. Ses avocats avaient traduit en justice le collectif de soutien aux Chibanis et TV bruits pour la publication de photos et vidéos de Francis de Block, lors d'une manifestation organisée par les Chibanis de Toulouse. Il n'ont pas eu raison, et Francis De Block devra aussi verser la somme de 1000 euros aux associations qu'il avait tirées en justice.
Pour rappel, la CARSAT et la MSA (Mutualité Sociale Agricole) avaient lancé avec d'autres organismes français une opération de contrôle dans les habitations des travailleurs migrants. Avec ces mesures, l'instance voulait vérifier combien de temps ces immigrés restaient dans le territoire français chaque année. Ayant découverts que de nombreux chibanis passaient plus de temps qu'autorisé dans leur pays d'origine, ils ont jugée nécessaire d'appliquer des mesures coercitives à leur égard. Les vieux immigrés se voient ainsi privés de leurs aides au logement et de leur couverture sociale. Pis, certains sont même contraints de rembourser entre 1000 et 22 000 euros. La pension de ces retraités s'élève pour la plupart à 600 euros par mois ou moins.
Ces mesures avaient suscité l'ire des chibanis. Sous l'impulsion du collectif, ils avaient organisé le 15 mars 2010 un rassemblement devant le siège de la CARSAT.
Le combat continue
En dépit de cette victoire judiciaire, les chibanis ne comptent pas baisser les bras. Ils réclament désormais la tête de Francis de Block. Pour le collectif d'associations qui défendent les chibanis en France, la démission du directeur de la CARSAT s'impose car il «ne semble plus en capacité d'assumer ses fonctions». En outre, le collectif demande l'arrêt des contrôles, la reconnaissance de la bonne foi et l'annulation des dettes des chibanis. D'où la semaine de mobilisation nationale initiée en fin juin pour faire entendre leurs doléances.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.