La situation au Sahara Marocain et les derniers agissements hostiles du polisario dans la zone tampon dont l'objectif latent est le bouleversement du statut juridique et historique de la région ainsi que la perturbation des accords entérinés entre les parties sous la tutelle de l'ONU, nous interpellent à plus d'un titre et à plusieurs niveaux. D'abord, en tant que citoyens marocains unis pour la cause nationale qui s'inscrit dans la légalité internationale, notamment l'intégrité territoriale du Royaume. Ensuite pour comprendre quels sont les objectifs réels recherchés par le front séparatiste ou plutôt le pays qui est derrière la manœuvre, en l'occurrence l'Algérie en perte de vitesse devant l'offensive diplomatique du Maroc, qui reprend ses droits et son rang sur le plan régional à savoir le Continent Africain. Par ailleurs, les hostilités des séparatistes et de leurs marionnettistes qui jouent aux « provocations » deviennent redondantes, que ce soit sur le plan juridico-diplomatique, le cas de la saisine de la CJUE à l'encontre de l'accord de pêche établi entre le Maroc et l'UE depuis plusieurs années ou encore le cas de la saisie d'un navire en Afrique du Sud transportant une cargaison de phosphates marocains. Et puis sur le terrain avec des manœuvres malveillantes depuis 2016 notamment avec l'affaire Guergarat qui se manifeste explicitement aujourd'hui avec les incursions constatées des séparatistes à la fin du mois de mars 2018 à Bir Lhlou, Mhabes et Tifariti situés dans la zone tampon, qui est normalement et juridiquement placée depuis le début des années 90 sous la responsabilité des Nations-Unies, et que les séparatistes prétendent être une « zone libérée ». Avant de faire une lecture de ces derniers événements orchestrés depuis deux ans et de leurs éventuelles portées sur la région du Maghreb et précisément sur les relations entre le Maroc et l'Algérie, ainsi que des origines de ce conflit[1]créé de toutes pièces par l'Algérie depuis les années 70, nous ne pouvons que nous féliciter de la réaction du Maroc qui a demandé aux NU d'intervenir pour arrêter ces provocations et se déclare être prêt à « assumer ses responsabilités » si l'instance onusienne n'intervient pas. Par ailleurs, le Ministre des Affaires Etrangères marocain Nasser Bourita a exposé lors d'un point de presse tenu à New-York et ce d'une manière claire, qui ne laisse le doute à personne et à aucun acteur de la scène internationale ou régionale, le point de vue du Maroc sur cette affaire. Il a aussi révélé le contenu de la lettre du Roi du Maroc adressée au SG de l'ONU et qui porte l'adhésion du Roi et du peuple à la cause nationale : « Au nom de toutes les forces vives nationales, toutes tendances et toutes sensibilités confondues, le rejet clair, ferme et déterminé du Maroc de ces provocations, et ces incursions, par le Polisario dans cette zone, et qui sont inadmissibles, et inacceptables". En effet, le Maroc s'oppose fermement à ses agissements hostiles envers sa souveraineté et met le concert des Nations devant son rôle primordial, à savoir le maintien de la paix et la sécurité internationale en assurant l'intégrité territoriale des Etats qui sont régis par la Charte des Nations-Unies et les règles du droit international. L'accord du cessez-le-feu !! C'est en 1991 avec l'accord du cessez-le feu entre les deux parties, entériné par les Nations unies que le Maroc a accepté la création d'une zone tampon entre l'Algérie et la Mauritanie et lui, et s'est inscrit de bonne foi dans le processus de paix pour le règlement politique de ce différend. Ainsi, pour éviter toutes les confrontations avec les ennemis de sa souveraineté territoriale, il avait construit un mur de défense pour faire face aux séparatistes qui étaient soutenus en ces temps-là par des combattants « parachutés » par certains pays sous le giron de l'URSS notamment le Cuba, l'Allemagne de l'Est...etc. Il est nécessaire de signaler qu'après la chute du bloc soviétique et la tombée du rideau de fer, les ennemis de l'intégrité territoriale du Maroc se sont retrouvés dépourvus de l'aide militaire et logistique substantielle apportée par ce clan. Les dernières cartes des séparatistes et de leur mentor en perte de vitesse... Pour comprendre les origines des hostilités menées par le polisario dans la zone tampon de Guergarat depuis le mois d'août 2016 et les objectifs escomptés à tort par les séparatistes à travers le biais de ces provocations qui violent les accords de cessez-le-feu de 1991 et la légalité internationale, il faut dresser un tableau complet de l'échiquier géostratégique régional Africain et international pour voir les choses en plus clair. Les origines de l'effervescence malintentionnée dans le clan séparatiste... La longue absence du Maroc depuis 1984 de l'UA depuis qu'il a claqué la porte après l'admission inappropriée de la pseudo république sahraouie au sein de son ancêtre l'OUA, a ouvert le bal aux séparatistes et à leurs suppôts d'alimenter une fausse propagande à l'encontre du Royaume. Seulement, ces manœuvres de mauvaise foi n'ont pu ni astreindre le Maroc de développer ses relations bilatérales avec les pays africains amis et autres ni restreindre son activité diplomatique offensive essentiellement depuis l'arrivée du Roi Mohammed VI pour acquérir et conquérir le cœur et le soutien d'une grande majorité des Africains. En effet, la politique africaine conduite par le souverain et qui consolide avec détermination la réussite de la coopération Sud-Sud pour aller de l'avant et bâtir une Afrique forte de ses enfants, de ses richesses matérielles et immatérielles, de sa jeunesse, de ses hommes et ses femmes afin d'emprunter le vaisseau de la croissance et siéger d'égal à égal avec les nations développées est le maître mot de la politique étrangère marocaine. Cette diplomatie de rapprochement basée sur l'entente et la coopération ne pouvait qu'ouvrir la porte au retour victorieux du Maroc parmi sa famille qu'il n'a d'ailleurs jamais quittée aux vues des relations séculaires, historiques et amicales qu'il entretient avec la majorité des pays Africains. Par ailleurs, le Maroc fort du soutien d'une grande partie des pays africains et du succès de sa diplomatie continentale, le Roi Mohammed VI a annoncé l'intention du Royaume de réintégrer l'Union africaine lors du Sommet africain tenu à Kigali en juillet 2016. Une déclaration qui a fait trembler les séparatistes et leurs parrains, car le retour du Maroc à l'UA est le signe de la fin proche d'une surenchère montée de toutes pièces depuis la guerre froide par l'Algérie et qui a pour nom une république fictive sans aucun constituant juridique d'un Etat au sens du droit international[2]. C'est à partir de ce moment que les ennemis de la cause marocaine ont essayé de manigancer un plan machiavélique tant sur le plan diplomatique que sur le terrain notamment les incursions des séparatistes dans la zone tampon pour faire échouer d'une part, la tentative marocaine de regagner sa propre maison, et d'autre part, pour l'intimider et le pousser à l'erreur vis-à-vis des Nations unies et de l'UA pour qu'il enfreint l'accord du cessez-le-feu. Mais, en vain, le succès sera l'allié du Maroc qui a su battre tous les pions et dépasser toutes les entraves pour tracer la voie et couronner sa victoire par une réintégration triomphale et haut la main de l'UA le 30 janvier 2017 et dans un autre registre par la résolution 2414 adoptée par le Conseil de sécurité à sa 8246eséance le 27 avril 2018 qui conforte explicitement la position du Maroc et affirme son droit inaliénable sur son intégrité territoriale[3]. Ainsi sur le plan diplomatique, l'Algérie et ses acolytes avec la complicité de la présidente de la Commission africaine Dlamini Zuma ont tout fait lors du sommet d'Addis Abeba le 30-31 janvier 2017 pour empêcher le retour du Maroc au sein de l'Union africaine. Seulement, leur argumentaire juridique fallacieux est tombé à l'eau. Le Maroc a décroché une victoire nette avec un vote de 39 pays en faveur de son retour, un chiffre qui dépasse de loin celui de 28 pays nécessaire pour entériner cette décision. En parallèle, le polisario et ses affidés devant le succès probant du Maroc dans l'arène africaine ont orchestré à la fin du mois d'août 2016 des incursions dans la zone tampon Guergarat, et qui avaient pour objectif de casser l'élan diplomatique du Maroc, et surtout le pousser à une confrontation sur le terrain pour faire échouer sa stratégie. Mais, la sagesse, la bonne foi et aussi la fermeté du Maroc a eu gain de cause. Tout en respectant les termes de l'accord de cessez-le-feu qui définissent le statut de cette zone tampon, le Maroc n'a pas renoncé d'un iota à ses droits et revendications légitimes sur cette région qui fait partie de son territoire. Seulement, le Royaume face aux incursions militaires hostiles des séparatistes dans la région tampon de Guergarat en août 2016, et qui ont porté atteinte à la sécurité des Marocains en attaquant leurs camions, s'est vu contraint de réagir pour assurer le contrôle de ses frontières avec la Mauritanie et aussi de ses ressortissants. Ainsi, suite à la demande faite au Maroc par le Secrétaire général des NU pour retirer ses troupes de la zone tampon afin que celle-ci soit contrôlée par l'ONU, Le Maroc a répondu favorablement. Mais devant les incursions récurrentes des séparatistes en l'absence de toute action concrète à ce propos de l'instance onusienne, le Royaume a montré ses inquiétudes et s'est dit prêt à mobiliser ses troupes pour cet effet. La réaction du CS des Nations unies était en faveur du Maroc et du respect des termes de l'accord du cessez-le-feu comme le montre la Résolution 2285 (2016) adoptée par le Conseil de sécurité à sa 7684 séance, le 29 avril 2016 dans son article 4 qui stipule que : « Réaffirme que les accords militaires conclus avec la MINURSO concernant le cessez-le-feu doivent être pleinement respectés, et exhorte les parties à y adhérer pleinement ». Après l'épopée victorieuse du Maroc sur le plan Africain,le polisario et l'Algérie vont encore recourir à de nouvelles manigances tant sur le plan juridico-diplomatique que sur les provocations hostiles sur le terrain. Les manigances des séparatistes sur le registre juridico-diplomatique Sur le plan juridico-diplomatique, après les pertes sèches essuyées par le polisario, ce dernier a essayé de mener ses batailles fictives et fallacieuses sur d'autres registres notamment l'accord de pêche entre le Maroc et l'UE, et aussi par l'arraisonnement et la saisie illégale par l'Afrique du Sud d'un navire transportant des phosphates marocains le 1 mai 2017. L'accord de pêche Maroc-UE Pour ce qui est du premier registre concernant l'accord de pêche, le polisario a fait appel à la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) pour invalider les accords de pêche conclus en le Maroc et l'UE en plaidant que l'accord de pêche n'est pas valide et ne doit pas contenir les eaux territoriales situées au sud du pays. Si les séparatistes et l'Algérie ont jubilé après la prononciation du verdict de la CJUE du 27 février 2018, qui selon eux exclu les eaux territoriales adjacentes au Sahara de l'accord, ils se sont trompés largement dans leurs interprétations juridiques et dans la portée de l'Arrêt statuant dans l'affaire C-266/16. D'ailleurs, la décision de la Commission européenne du 21 mars 2018 est venue pour battre en brèche leur enthousiasme et leur supposée victoire qui battait de l'aile avec ledit verdict, comme nous allons le démontrer en infra : * En premier lieu, la CJUE a démenti les supputations de l'avocat général qui appelait à l'invalidation de l'accord de pêche et qui contestait en sus le droit du Maroc pour établir des accords pareils. * En second lieu, la CJUE n'a pas mis fin à l'actuel accord de pêche entre le Maroc et l'UE et n'a nullement défendu de reconduire un autre accord entre les concernés après la fin de celui en cours. * En troisième lieu, il n'a à aucun moment reconnu que le Sahara dépend du polisario puisque cette compétence relève de l'instance onusienne qui est chargée de régler ce différend. * En quatrième lieu, les deux parties en l'occurrence, le Maroc et l'UE ont annoncé conjointement qu'elles veilleront à trouver « les outils » pour tenir compte de l'arrêt de la Cour tout en continuant de faire ce qu'elles font... * Enfin, La Commission européenne a adopté le 21 mars 2018 une proposition de décision du Conseil l'autorisant à négocier avec le Maroc l'amendement de l'actuel accord de partenariat UE-Maroc dans le secteur de la pêche ainsi que le renouvellement du protocole. Selon ladite Commission : « L'objectif est de préserver et de développer davantage le partenariat de pêche entre l'UE et le Maroc, en concluant un accord et un protocole durables sur le plan environnemental, économiquement rentables et pleinement conformes audroit international et européen». Elle considère aussi que le Maroc est un partenaire proche de l'UE qui bénéficie du «statut avancé» dans le cadre de « la Politique européenne de voisinage»et de «l'accord d'association UE-Maroc». Elle confirme ensuite que la poursuite des négociations a pour but l'amélioration de la gouvernance des pêches notamment par le renforcement du suivi, du contrôle et de la surveillance de la pêche dans la région. Pour la Commission européenne, la continuité de l'accord sera bénéfique aux 2 parties: « d'une part en apportant au Maroc un soutien à sa stratégie «Halieutis» en faveur du développement durable du secteur de la pêche, grâce à l'importante contribution financière qui lui sera versée au titre du Protocole et d'autre part, en offrant aux opérateurs de l'UE, y compris les pêcheurs artisanaux de plusieurs Etats membres, de bénéficier quant à eux des possibilités de pêche offertes par l'accord modifié et le protocole renouvelé ». Par ailleurs et pour couper court à toutes les allégations et les déclarations non fondées des séparatistes et de leurs affidés, la proposition de l'UE prévoit d'étendre cet accord au Sahara sous certaines conditions. La saisie illégaled'un navire transportant les phosphates marocains Pour ce qui est du deuxième registre relatif à l'arraisonnement et la saisie illégale d'un navire transportant des phosphates marocains par l'Afrique du sud le 1 mai 2017. C'est un mauvais tour qui est joué malheureusement par un pays qui constitue à côté de l'Algérie un fervent défenseur de la cause des séparatistes. Une Afrique du sud, à l'image de l'Algérie qui hélas, balaye du revers d'une main pour des considérations politiques propres à elle, toute l'aide et le soutien apportés par le Maroc au peuple sud-africain pour se libérer de l'Apartheid comme l'a témoigné solennellement son leader Nelson Mandela... Cette affaire concerne la saisie illégale du navire Cherry Blossom transportant le phosphate marocain en Afrique du Sud suite à une plainte déposée par un représentant du polisario. Le tribunal du port Elizabeth guidé par les ornières de la politique étrangère de son pays par rapport à ce dossier, a prononcé un jugement farfelu et partial le 23 février 2018 en faveur des séparatistes et contrairement à tout fondement ou principe du droit international dont il n'a ni la compétence ni la capacité juridique pour statuer. La décision de cette cour s'est faite en l'absence de la partie marocaine notamment l'OCP qui s'est retiré tout en contestant la compétence de ce tribunal de porter des jugements qui relèvent du domaine du droit international. Dans l'ensemble, cette décision niait le droit de l'OCP ou de Phosboucraa sur cette cargaison de phosphates en octroyant la propriété au polisario. Elle ordonnait par la suite sa vente aux enchères. D'un autre côté, comme le navire arraisonné a été affrété par le client destinataire, l'OCP n'est donc pas responsable des frais d'immobilisations subis par l'armateur dont la cour sud-africaine a reconnu le droit de récupérer le coût de l'immobilisation sur l'éventuelle vente de la cargaison saisie. Aujourd'hui, plus que jamais, les manœuvres de mauvaise foi du polisario et de ses affidés tombent à l'eau... Des pratiques qui pêchent dans l'illégalité internationale ne payeront pas et ne payeront jamais. Le couperet vient de tomber une année après la saisie du Cherry Blossom, le groupe OCP récupère sa cargaison. Ainsi, les séparatistes qui construisent leur « république » avec des châteaux de sable n'ont pu trouver après huit mois aucun acquéreur leurreconnaissant un quelconque droit sur la cargaison. L'armateur quant à lui, a introduit une requête sollicitant une vente judiciaire de celle-ci afin de libérer son navire.La vente judiciaire qui s'en est suivie s'est à nouveau soldée par un échec, aucun opérateur n'ayant voulu se rendre complice de cette grave entorse aux principes élémentaires du droit menaçant la liberté du commerce international. Comme le dit si bien Otmane Bennani-Smires, Executive Vice-Président et General Counsel du Groupe OCP : « Aujourd'hui et après de vaines tentatives de vente de la cargaison, le refus de l'ensemble des acheteurs potentiels de se porter acquéreurs de cette marchandise est une preuve claire et irréfutable de l'illégitimité de la propriété octroyée par le tribunal de Port Elizabeth au polisario ». Pour libérer son navire, l'armateur s'est proposé d'acquérir sa cargaison en s'acquittant des seuls frais de l'adjudicateur judiciaire et l'a restitué à son propriétaire légitime Phosboucraa pour un dollar symbolique. Le groupe OCP dénonce dans son communiqué à propos de cette affaire « les procédés de nature à porter préjudice aux communautés locales qui sont les premières à bénéficier de l'activité du Groupe dans la région, et l'OCP réaffirme donc son engagement inconditionnelà leurs côtés ». Lecture sur les dernières provocations du polisario et leur portée sur le contexte régional La dernière trouvaille des séparatistes pour semer le désordre et faire une entorse au processus du règlement du différend sous les auspices de l'ONU se manifestent par la récidive des provocations hostiles dans la zone tampon à l'image de l'incursion à Guergarat lors de l'épisode de l'été 2016 remporté par le Maroc. Cette fois-ci, et comme toujours avec l'aide du voisin algérien et les éventuelles « mains » du HizboAllah, succursale de l'Iran au Liban, le polisario a franchi les lignes rouges lorsque ces troupes se sont infiltrées pour la première fois depuis le cessez-le-feu dans la région d'El Mahbes où ils se sont permis de dresser des tentes et creuser un fossé et même ériger des constructions à l'aide de sacs de sable, comme l'a affirmé l'ambassadeur représentant permanent du Maroc auprès des Nations Unies, Omar Hilale, dans une lettre adressée au Conseil de sécurité. Le Royaume du Maroc fidèle à sa position et à la légitimité de ses revendications a réagi fermement suite à ces nouvelles provocations hostiles de la part des séparatistes. En effet, le Ministre des Affaires étrangères marocain a dit clairement que le Maroc : « va agir avec fermeté vis-à-visdes provocations du Polisario » et que son retrait de cette zone est : « dans l'unique but de permettre à l'ONU de gérer le cessez-le-feu », d'autant plus que «les Nations Unies et les grandes puissances doivent assumer leurs responsabilités et que le Royaume se réserve le droit de défendre cette partie de son territoire national ». Les déclarations des responsables marocains vont toutes dans ce même sens. Les revendications marocaines vont trouver écoute et écho au sein de l'instance onusienne qui va conforter la position du Maroc qui sort vainqueur avec la résolution 2414 (2018) adoptée par le Conseil de sécurité à sa 8246eséance le 27 avril 2018[4]. Nonobstant toutes les condamnations à l'encontre des séparatistes par la communauté internationale et les institutions onusiennes. En perte de vitesse et d'échec en échec devant la solidité de la position marocaine, ils reviennent à leurs basses manœuvres. D'ailleurs, de provocation en provocation, la dernière n'est autre que la « célébration » de la 45èmeannée de « création » de leur pseudo « république de châteaux de sable » dans la zone tampon à Tifariti, le 21 mai 2018 dans un affront net à la déclaration publique du SG de l'ONU par la voie de son porte-parole et qui somme les séparatistes de se conformer à la résolution 2114 afin de maintenir un environnement propice à la reprise du dialogue sous les auspices de son Envoyé personnel, Horst Köhler. Le Secrétaire général a appelé aussi à la plus grande retenue et qu'aucune action susceptible de modifier le statu quo ne doit être entreprise. Le Maroc, a pour sa part condamné fermement à travers un communiqué de son Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale à la date du 19 mai 2018 ces hostilités ignobles des séparatistes qui vont crescendo tout en portant la responsabilité clairement sur l'Algérie qui abrite et encourage ces mercenaires : « Le Royaume du Maroc condamne vigoureusement les actions de provocation récentes menées par le « polisario » dans la localité de Tifariti, à l'est du dispositif de défense au Sahara marocain... (...) il s'agit là d'une nouvelle violation caractérisée du cessez-le-feu et d'un défi flagrant à l'autorité du Conseil de sécurité de l'ONU... (...) le Maroc regrette que cette escalade se déploie avec la bénédiction et la complicité d'un pays voisin, membre de l'UMA, mais dont il viole doublement la charte : En fermant les frontières et en abritant sur son sol un mouvement armé qui menace l'intégrité territoriale d'un autre membre. Ce pays, au lieu de respecter les valeurs du bon voisinage et les impératifs de stabilité régionale, s'entête à encourager ses mercenaires du « polisario » dans leur action déstabilisatrice, en violation de la légalité internationale... » . A la même occasion, le Maroc a saisi officiellement, le Président du Conseil de sécurité et ses membres, le Secrétaire général des Nations unies et la Minurso et leur demande d'assumer leurs responsabilités et de prendre les mesures nécessaires contre ces agissements inacceptables. Pour conclure, nous dirons que toutes les confrontations que le polisario passe son temps à provoquer que ce soit sur le plan juridico-diplomatique ou sur le terrain pour empêcher le règlement du différend par la voie politique sous les auspices des Nations unies, et dont les objectifs latents sont de déstabiliser le statut juridique de la région et porter atteinte aux intérêts du Maroc et à sa souveraineté territoriale, tombent à l'eau, car il sort toujours vaincu et perdant comme nous avons pu le constater tout au long de cet article. Par Ali LAHRICHI, Docteur en Droit Public, Relations Internationales et Sciences Politiques [1]Voir article : La Marocanité du Sahara et les revendications légitimes du Maroc de point de vue du droit International. [2]Ibid [3]Voir article « Le Royaume du Maroc marque une victoire nette avec la résolution 2414 !! » [4]Le Royaume du Maroc marque une victoire nette avec la résolution 2414 !!
