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Articles de l'auteur Chambre des conseillers
Approbation du projet de loi relatif à l'industrie cinématographique et portant réorganisation du CCM
La Chambre des conseillers a approuvé à la majorité, lors d'une séance législative mardi, le projet de loi n° 18.23 relatif à l'industrie cinématographique et portant réorganisation du Centre cinématographique marocain (CCM). Présentant ce projet de (...)

27 - 11 - 2024
Ouverture des travaux de la deuxième session de l'année législative 2022-2023
La Chambre des conseillers a ouvert vendredi les travaux de sa deuxième session de l'année législative 2022-2023, conformément aux dispositions de l'article 65 de la constitution et de l'article 18 du règlement intérieur de la Chambre. Dans une (...)

17 - 04 - 2023
Ouverture de la 7ème édition du Forum parlementaire international sur la justice sociale
Les travaux de la 7ème édition du Forum parlementaire international sur la justice sociale se sont ouverts, mardi à Rabat sous le thème « Capital humain: un levier fondamental de la justice sociale ». Initiée par la Chambre des Conseillers en (...)

21 - 02 - 2023
Adoption de deux projets de loi relatifs aux groupements sanitaires territoriaux et à la fonction de la santé
La commission de l'enseignement et des affaires culturelles et sociales à la Chambre des conseillers a adopté lundi deux projets de loi relatifs à la création de groupements sanitaires territoriaux ainsi qu'à la fonction de la santé. Lors de cette (...)

31 - 01 - 2023
Des organisations professionnelles et syndicales dénoncent une faute grave à l'égard d'un partenaire majeur et stratégique
Des organisations professionnelles et syndicales siégeant à la Chambre des Conseillers ont dénoncé, lundi, lors d'une séance conjointe des deux Chambres du parlement la résolution du Parlement Européen (PE) vis-à-vis du Maroc. Dans son intervention, (...)

24 - 01 - 2023
Appel à une augmentation des dépenses publiques dans le système de santé
Le groupe thématique provisoire relatif à « la sécurité sanitaire » à la Chambre des Conseillers a appelé à une augmentation progressive des dépenses publiques dans le système de santé. Dans son rapport intitulé "la sécurité sanitaire en tant que (...)

24 - 07 - 2022
Le Président de l'Uruguay reçoit à Montevideo M. Enaam Mayara
Le président de la Chambre des Conseillers, M. Enaam Mayara, a été reçu, lundi à Montevideo, par le président de l'Uruguay, M. Luis Lacalle Pou. Au cours de cette audience, qui s'est déroulée au siège de la Présidence de l'Uruguay, M. Lacalle Pou a (...)

28 - 06 - 2022
Une délégation marocaine s'entretient avec le président de la Chambre des députés de la République Dominicaine
La consolidation des relations parlementaires bilatérales et multilatérales a été au centre des entretiens, vendredi à Saint-Domingue, entre une délégation de la Chambre des conseillers et le président de la Chambre des députés de la République (...)

16 - 05 - 2022
Adoption de l'agenda des activités diplomatiques
Le bureau de la Chambre des conseillers a approuvé lundi l'agenda des activités diplomatiques, prévu pour les prochaines semaines. Lors d'une réunion présidée par le président de la Chambre des conseillers, Naama Mayara, le bureau de la deuxième (...)

26 - 04 - 2022
Election des membres du groupe thématique chargé de la préparation de la session annuelle d'évaluation des politiques publiques
Le Président de la Chambre des Conseillers, Naama Mayara, a présidé, mardi, une séance consacrée à l'élection des membres du bureau du groupe thématique temporaire chargé de préparer la session annuelle d'évaluation des politiques publiques sous le (...)

25 - 01 - 2022
Adoption du projet de loi de règlement de la LF-2019
La Chambre des conseillers a adopté, mardi en séance plénière, le projet de loi de règlement 23.21 relative à la loi de finances (LF) au titre de l'exercice 2019. A cette occasion, le ministre délégué auprès de la ministre de l'Economie et des (...)

19 - 01 - 2022
Adoption à l'unanimité de deux projets de loi relatifs aux Fondations « Cheikh Zayed bin Sultan » et « Cheikh Khalifa Ibn Zaïd »
La Chambre des conseillers a adopté, mardi à l'unanimité, lors d'une séance plénière, le projet de loi n°43.21 modifiant et complétant le Dahir n°1.93.228 du 10 septembre 1993 portant création de la Fondation Cheikh Zayed bin Sultan et le projet de (...)

29 - 12 - 2021
Présentation des rapports du CESE sur l'économie informelle
La Chambre des conseillers et le Conseil économique social et environnemental (CESE) organisent, lundi à Rabat, un séminaire pour présenter et discuter des conclusions de deux rapports élaborés par le CESE, dans le cadre d'une auto-saisine, sous les (...)

12 - 12 - 2021
Mohamed Hajoui : «Les projets futurs visent à perfectionner le système juridique national»
Les projets futurs du secrétariat général du gouvernement (SGG) s'articulent autour de 3 grands axes visant à perfectionner le système juridique national et y faciliter l'accès, à rénover les moyens et les mécanismes de travail et à valoriser les (...)

02 - 12 - 2021
La coalition « Al Mounassafa Daba » pour des mécanismes plus efficaces en faveur de la parité
La coalition « Al Mounassafa Daba » a souligné, mercredi lors d'une réunion avec le président de la Chambre des Conseillers, la nécessité d'adopter des mécanismes efficients et efficaces en faveur de la mise en œuvre de la parité hommes-femmes dans (...)

11 - 11 - 2021
Une mobilisation constante pour la défense des intérêts suprêmes du Royaume
Le bureau de la Chambre des conseillers a réitéré la mobilisation constante de la deuxième chambre pour la défense des intérêts suprêmes du Royaume dans le cadre d'une diplomatie parlementaire efficace et conforme aux Orientations royales. Dans un (...)

03 - 11 - 2021
Adoption à la majorité du projet de loi relatif à l'usage licite du cannabis
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à la majorité, lors d'une séance plénière, le projet de loi n°13-21 relatif à l'usage licite du cannabis, en lui apportant certains amendements. Le projet de loi, qui vise l'amélioration du revenu des (...)

09 - 06 - 2021
Réaffirmation de la centralité de la cause palestinienne pour les Marocains
Les représentants des groupes et groupement parlementaires à la Chambre des conseillers ont réaffirmé, mardi, la centralité de la cause palestinienne pour tous les Marocains. Ils ont exprimé au début de la séance hebdomadaire des questions orales à (...)

19 - 05 - 2021
Report au 25 mai de la séance mensuelle sur la politique générale
Le bureau de la Chambre des conseillers a décidé de reporter au 25 mai la séance mensuelle consacrée aux réponses du Chef du gouvernement aux questions relatives à la politique générale. Dans un communiqué diffusé à l'issue d'une réunion à distance (...)

11 - 05 - 2021
Madrid appelé à répondre aux plaintes contre le dénommé Brahim Ghali
Les membres de la commission des affaires étrangères, de la défense nationale et des Marocains résidant à l'étranger à la Chambre des conseillers ont appelé, mardi, les autorités judiciaires espagnoles à interagir positivement avec les plaintes (...)

28 - 04 - 2021
Le groupe d'amitié Maroc-France appelle à l'ouverture d'une représentation diplomatique dans les provinces du sud
Le groupe d'amitié Maroc-France à la Chambre des Conseillers a appelé son homologue au Sénat français à soutenir la dynamique que connait la question du Sahara marocain à travers l'ouverture d'une représentation diplomatique dans les provinces du (...)

07 - 04 - 2021
Maintien du groupe parlementaire pour le patronat
Le projet de loi organique n°05.21 modifiant et complétant la loi organique n°28.11 relative à la Chambre des conseillers, permettra aux organisations professionnelles des employeurs les plus représentatives (patronat) de garder un groupe (...)

24 - 02 - 2021
Adoption de 37 textes législatifs durant la session d'octobre
La Chambre des conseillers a adopté 37 textes législatifs durant la session d'octobre de l'année législative 2020-2021, a affirmé, mardi à Rabat, le président de cette institution législative, Hakim Benchamach. Parmi ces textes adoptés figurent 29 (...)

10 - 02 - 2021
Sahara marocain : Mme El Ouafi met en avant les succès diplomatiques
La ministre déléguée chargée des Marocains résidant à l'Etranger, Nezha El Ouafi, a mis en avant, mardi à Rabat, les succès diplomatiques retentissants du Royaume concernant la question de l'intégrité territoriale. En réponse à une question orale (...)

06 - 01 - 2021
 Reconfiguration des séances des questions de politique générale
Les séances consacrées aux réponses du chef du gouvernement aux questions de politique générale aborderont dorénavant un seul axe en une durée maximale de deux heures, ont décidé les membres du bureau de la Chambre des conseillers. Lors d'une (...)

23 - 12 - 2020
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