La Syrie refuse de libérer des soldats et officiers algériens ainsi que des éléments du Polisario : une preuve accablante contre l'Algérie et le Polisario pour leur implication dans le massacre du peuple syrien    IA : Le Maroc, connecté aux activités onusiennes    El Guerguerat : Mise en échec d'une tentative de trafic international de drogues    Ligue des champions: Le PSG quasiment en huitième après sa victoire à Brest en barrage aller    Préparatifs du Mondial 2030 : Laftit à Madrid    Secteur agricole : les promesses sociales seront-elles tenues ?    Les fonds palestiniens débloqués après intervention du Roi Mohammed VI    Lancement du renouvellement des déclarations du patrimoine pour les fonctionnaires et agents de l'Etat, des collectivités territoriales, entreprises publiques et organismes sous tutelle    ESG : lancement d'une nouvelle norme internationale    Info en images. Signature de 4 conventions pour le développement de l'artisanat à Essaouira    Hajj 2025 : l'Arabie saoudite édicte de nouvelles règles drastiques, le Maroc concerné    Coface anticipe une croissance mondiale freinée par les risques systémiques en 2025    Maroc-Royaume-Uni: un partenariat solide aux perspectives prometteuses    Electricité éolienne : Saint-Gobain Maroc signe avec Nareva    Entretiens maroco-émiratis sur le renforcement de la coopération dans le domaine de l'aviation civile    La Chambre des représentants clôture la première session de l'année législative 2024-2025    Séisme de magnitude 5,2 dans la province de Ouezzane, pas de dégâts constatés    L'UE prendra des contre-mesures "fermes et proportionnées" aux taxes américaines    Moroccan earthquake shakes parts of Spain and Portugal    Le président syrien Ahmed Al-Charaa refuse une demande algérienne de libérer des mercenaires de l'ANP et du Polisario et indique qu'ils seront jugés    Corruption : le Maroc perd 26 places en 6 ans, selon Transparency Maroc    La Marine Royale sauve 41 migrants irréguliers au large des côtes de Tan-Tan    Le Maroc se prépare pour la Coupe du Monde avec une nouvelle loi visant à renforcer la sécurité dans les stades    L'attaquant Maroan Sannadi rêve de porter les couleurs du Maroc    Barrages LDC: City - Real la grande affiche de la soirée ! Brest-PSG en lever de rideau    CAN U20 Côte d'Ivoire 25 / Tirage (phase de poules) : Le Maroc dans le 3e pot    PSG : Luis Enrique confirme la disponibilité de Hakimi pour affronter Brest en Ligue des Champions    Affaires religieuses : Rabat et Berlin signent une déclaration d'intention conjointe    Températures prévues pour le mercredi 12 février 2025    Les prévisions du mardi 11 février    Protection des animaux : La polémique de Chaouen signe-t-elle le début du durcissement ? [INTEGRAL]    Marrakech : Session ordinaire du CA du Centre Hospitalier Universtaire Mohammed VI    Interview avec Sanae Akroud : « Mon film "Les Testaments" s'érige en hommage à la condition féminine »    La ministre de la Culture française visite les villes du Sahara marocain pour renforcer la coopération culturelle entre le Maroc et la France    Casablanca: «L'Effet Miroir» débarque au Studio des Arts Vivants    La Fondation Attijariwafa bank lance son 2è concours #ImagineTaVille    Rabat accueille une première rencontre internationale de musique maroco-andalouse    Séisme - Nasser Jebbour : «Pas de répliques à craindre»    Abidjan. Un Sommet sur les investissements dans les systèmes de santé    Caftan Week 2025 : L'âme du Sahara marocain capturée par le Caftan    Lomé vibre au rythme du festival « Les Afropéennes »    Comédiablanca célèbre l'humour dans toute sa diversité    Tan-Tan : la marine marocaine porte assistance à 41 Subsahariens candidats à l'émigration irrégulière    Un séisme de magnitude 5,2 secoue le nord du Maroc    L'Algérie réagit au projet de deuxième passage routier entre le Maroc et la Mauritanie    Kabylie : Le MAK demande à Marco Rubio de faire pression sur l'Algérie    Une médiation du roi Mohammed VI en faveur des Palestiniens    Cinéma : Christopher Nolan construit une ville au Maroc pour son film «The Odyssey»    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Trois projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement
Publié dans Hespress le 28 - 12 - 2021

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Au début de la réunion, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier modifie le décret pris pour l'application de la loi sur l'organisation de la profession du guide touristique, alors que le second complète le décret pris pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée prévue au titre III du code général des impôts, indique un communiqué du Département du Chef de gouvernement.
Le troisième projet de décret modifie et complète le décret pris pour l'application du code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, poursuit le communiqué. Ensuite, le Conseil examinera une convention concernant la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l'air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail, adoptée par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail, à sa soixante-troisième session tenue le 20 juin 1977 à Genève, avec un projet de loi portant approbation de la convention précitée.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.