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1ère édition des Casablanca arbitration days : La métropole dévoile ses ambitions
Publié dans Finances news le 04 - 12 - 2014

Casablanca peut servir de plaque tournante à l'arbitrage sur l'Afrique et l'Europe, à condition de disposer d'une infrastructure forte, d'une transparence qui prime sur tout, d'une législation claire, moderne et facile d'utilisation et, surtout, adhérer aux conventions internationales.
Le premier jalon a été posé avec le lancement du CIMAC en fanfare !
Grandiose et internationale, c'est ainsi que s'est tenue la première édition des «Casablanca arbitration days» organisée par Casablanca Finance City Authority et placée sous le haut patronage de SM le Roi. Des experts venus des plus importantes places financières du monde ont ainsi pris part à ce que l'on peut qualifier de prélude à la naissance d'une importante place d'arbitrage à rayonnement régional et international.
Autant dire de grosses pointures en la matière auxquelles le Maroc veut emboiter le pas. Une ambition affichée depuis quelques années et qui semble prendre de plus en plus forme : Faire de Casablanca une place émergente de l'arbitrage en Afrique et dans les différends Sud-Sud. D'ailleurs, cette 1ère édition a été l'occasion de lancer par le CFCA, le Casablanca international mediation & arbitration centre (CIMAC), nouveau centre de médiation et d'arbitrage dédié aux litiges commerciaux et ambitionnant de faire l'interface entre l'Afrique et le reste du monde. Il brigue également de regrouper nombre d'experts nationaux et internationaux d'ores et déjà au service des investisseurs nationaux et internationaux pour la résolution de leurs litiges.
Pour cela, des ingrédients semblent nécessaires : «Une place financière internationale nécessite une somme de pré-requis : Paris, Londres, New York, Singapore, Hong Kong ou Dubaï le savent bien et toutes ces villes sont ici représentées, bien sûr une stabilité tant politique qu'économique, une réglementation reconnue, des infrastructures de qualité, une forte connectivité avec le reste du monde et notamment avec notre continent, mais aussi un environnement des affaires efficient», explique Said Ibrahimi, le CEO de CFCA.
Si le Maroc s'est doté dès 2007 d'une nouvelle loi régissant l'arbitrage, les premiers jalons de cette nouvelle tendance de recours à des modes alternatifs de règlement de différends au Maroc ont été posés dès 1998 par les tribunaux commerciaux, notamment de Casablanca, comme le souligne le premier président de la Cour d'appel de commerce, Abderrazak El Amrani, qui est également premier juge du CIMAC. Cette double casquette réconforte l'idée de complémentarité entre juridictions et centres d'arbitrage, ces derniers devant rester néanmoins autonomes.
Une expérience d'une quinzaine d'années
Entre autres ingrédients de succès, Frank Poon, The Solicitor general au département de la Justice à Hong Kong, intervenant lors de cet évènement, estime que pour déployer l'arbitrage, il faut développer une économie forte. «Casablanca peut servir de plaque tournante de l'arbitrage sur l'Afrique et l'Europe à condition de disposer d'une infrastructure forte, d'une transparence qui prime sur tout, d'une législation claire, moderne et facile d'utilisation et surtout acquiescer aux conventions internationales», souligne-t-il. Et d'ajouter que l'Etat de droit est indispensable pour l'édification d'un centre d'arbitrage de rayonnement international. De même, le judiciaire doit appuyer l'arbitrage sans y intervenir et également appliquer les sentences de l'arbitrage pour lui donner toute la latitude.
«Il faut également développer une masse critique de juges et d'experts, à travers des formations pour augmenter et diversifier les compétences, aussi bien nationales qu'internationales, le cas d'ailleurs de Hong Kong qui compte des experts de plusieurs nationalités. Aussi, l'appui du gouvernement est nécessaire pour la réussite de cet ambitieux projet à Casablanca», conclut-il. Rappelons que le Chef de gouvernement a été présent à cette première édition.
«Les années qui viennent, marqueront un nouveau tournant : le démarrage de notre nouveau centre de médiation et d'arbitrage, une refonte de la loi marocaine sur l'arbitrage ainsi qu'une évolution jurisprudentielle qui, nous l'espérons, consacrera davantage l'arbitrage international et renforcera la place de Casablanca sur l'échiquier continental et régional de l'arbitrage», promet Saïd Naciri. Le Royaume se veut résolument ouvert aux investisseurs étrangers et impliqué dans les échanges et investissements internationaux. Le CIMAC, grâce notamment au CFCA, s'efforcera de conquérir sa place dans l'arbitrage international d'aujourd'hui et de demain, expliquent les organisateurs.


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