Reprise des vols entre le Maroc et Israël après le Ramadan    L'ancien ambassadeur d'Argentine au Maroc décoré du Grand Cordon du Wissam Al Alaoui    Lutte antiterroriste: Le Maroc a développé une expertise ''unique et singulière''    Aziz Akhannouch s'entretient avec le Premier ministre français à Paris    Global Soft Power Index : Le Maroc se maintient parmi les 50 pays les plus influents au monde    Les débitants de tabac annoncent une campagne de boycott contre la Société marocaine des tabacs, la SMT    La justice américaine rejette le recours d'un citoyen marocain contre son expulsion, après une bataille de quinze ans    L'ONU coupe court aux spéculations et confirme un record de 17,4 millions de touristes au Maroc en 2024    Marrakech : Le Complexe sportif Sidi Youssef Ben Ali rénové et livré    Diaspo #377 : Ilias Ennahachi, un multi-champion de kickboxing aux Pays-Bas    Casablanca : arrestation d'un Français recherché pour trafic de drogue et blanchiment d'argent    À Témara, cinq enfants périssent dans l'incendie d'une habitation après l'explosion d'une bonbonne de gaz    Morocco's Govt. Head inaugurates Kingdom's pavilion at Paris International Agricultural Show    Le Festival international du film de Dublin célèbre le cinéma marocain    Un commissaire de police arrêté en flagrant délit de corruption à Aït Melloul    Application : Casablanca dévoile son patrimoine avec «CasaTourat»    Botola: Le Wydad Casablanca tenu en échec par le COD Meknès    A l'approche du mois de Ramadan, le prix de la tomate en hausse    Prêt et endettement : Bank Al-Maghrib met le holà aux abus    L'Algérie reprend secrètement ses livraisons de pétrole brut à Cuba    Revue de presse de ce samedi 22 février 2025    La Chine enregistre un record d'émission de certificats d'électricité verte en janvier    Botola : Les résultats et le programme de la 22e journée    Le Festival International du Film de Dublin 2025 rend hommage au cinéma marocain    4è Conférence ministérielle mondiale sur la sécurité routière : l'édition la plus productive selon Jean Todt    Salon International de l'Agriculture de Paris : Akhannouch aux côtés de Macron à l'inauguration officielle    Tanger Med : Avortement d'une tentative de trafic de 1.852 unités de pétards et de feux d'artifice    Alain Juillet : "Le Maroc a toujours été en pointe dans la lutte contre le terrorisme islamiste"    Qualifs. Afrobasket 25: Mission trop difficile pour les Lions face aux Panthères, ce soir, à la salle Ibn Yassine !    Ligue des champions UEFA : pour le prestige… et le chèque    Honduras : Ould Errachid se voit confier la coprésidence du Forum économique parlementaire Maroc-Foprel    La météo pour ce samedi 22 février    Evaluation du programme de développement régional : l'intriguant contrat de 3,76 millions de dirhams d'Abdellatif Maâzouz    Casablanca : ouverture du 13e congrès national de l'UMT avec une présence internationale    Cinéma : pour saluer Souleymane Cissé    Cinéma : dans "Mercato", Jamel Debbouze ne rigole pas    Les Pays-Bas vont restituer 119 bronzes du Bénin au Nigéria    RDC : le HCR demande 40 millions de dollars pour aider les civils fuyant les violences    Théâtre Mohammed V : Les artistes marocains du monde à l'honneur    Xi Jinping appelle à un développement sain et de qualité du secteur privé    Violation des sanctions américaines : une cargaison secrète de pétrole algérien arrive à Cuba    France 24 dénonce l'implication de l'Algérie dans la désinformation médiatique contre le Maroc    Qualifs. Afrobasket 25 : L'équipe nationale s'incline en ouverture    Le roi Charles III décore une infirmière britannique pour ses efforts en faveur des victimes du séisme survenu au Maroc    Clôture du 15e édition de l'exercice multinational Cutlass Express : participation exemplaire du Maroc    La signature marocaine, référence internationale de la légitimité de la diversité et de l'altérité (André Azoulay)    L'Humeur : Quand le CCM se ligue contre les festivals    Une cache d'arme découverte dans une zone montagneuse ayant servi de base arrière à la cellule terroriste démantelée mercredi au Maroc    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



DGSN : Saisie de plus de 74.500 bouteilles d'alcool non conformes aux dispositions fiscales et douanières
Publié dans Finances news le 08 - 09 - 2020

Les éléments de la Brigade régionale de la police judiciaire de Fès ont saisi, mardi tôt le matin, quelque 74.505 bouteilles de boissons alcoolisées non conformes aux dispositions fiscales et douanières, portant des marques commerciales étrangères.
Ces bouteilles ont été saisies dans un entrepôt situé dans la zone industrielle "Ain Chqef" à Fès, dont les deux gérants, âgés de 51 et 41 ans, ont été interpellés, indique la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) dans un communiqué, ajoutant que les procédures de constations ont révélé plusieurs infractions, notamment de fausses déclarations relatives aux volumes des bouteilles saisies, le taux d'alcool dans ces boissons et la déclaration de boissons non alcoolisées et ce, afin de se soustraire aux droits de taxe imposés à ces boissons, en fonction de leur volume et de leur marque.
Les bouteilles saisies ont été soumises à l'administration des douanes et impôts indirects de Fès pour entamer les expertises et procédures nécessaires et élucider toutes les infractions commises, en plus d'une coordination avec l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) pour s'assurer de la conformité de ces boissons aux normes sanitaires exigées, poursuit la même source.
Les deux individus interpellés ont été placés en garde à vue à la disposition de l'enquête judiciaire menée sous la supervisions du parquet compétent pour élucider les tenants et aboutissants de cette affaire et déterminer tous les crimes et infractions commis, précise la DGSN.
Cette affaire s'inscrit dans le cadre des opérations sécuritaires de la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ), effectuées le 05 septembre dans plusieurs commerces de boissons alcoolisées au niveau de plusieurs villes marocaines et qui ont abouti à saisir environ un million de bouteilles d'alcool étrangères soumises à une justification d'origine, souligne le communiqué, ajoutant que les investigations ont révélé que le propriétaire de ces commerces dispose d'un entrepôt similaire à Fès, soupçonné d'être le lieu de stockage de marchandises aux droits fiscaux falsifiés.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.