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Nouvelle-Zélande : le polisario a essuyé un nouveau revers
Publié dans EcoActu le 18 - 03 - 2021


Ecrit par Imane Bouhrara |
Résolument, le polisario, dos au mur, multiplie des actions désespérées. Pas plus que ce 15 mars 2021, la Justice de Nouvelle-Zélande a rejeté le recours du polisario contestant la conformité des investissements réalisés par le fonds souverain néo-zélandais (le NZSF) en lien avec les importations locales de phosphate en provenance de PhosBoucraa. Détails.
Il ne fait nul doute que les revers essuyés par le polisario sur la scène mondiale et les succès politiques et diplomatiques du Maroc sur la question du Sahara marocain, ont fait perdre la boussole à la république fantomatique.
Dos au mur, le front qui tend par tous les moyens de nuire aux intérêts du Maroc. Mais encore une fois il a essuyé un cinglant revers, cette fois-ci de la Justice de la Nouvelle-Zélande.
En effet, le polisario avait déposé le 5 mars 2020 un recours devant la justice de Nouvelle-Zélande dans lequel il contestait la conformité des investissements réalisés par le fonds souverain néo-zélandais (le NZSF) en relation avec les importations locales de phosphate en provenance de PhosBoucraa, arguant qu'ils porteraient atteinte à la réputation de la Nouvelle-Zélande en tant que « membre responsable de la communauté internationale ».
Un an plus tard, le 15 mars 2021, la Justice de Nouvelle-Zélande a publié sa décision dont EcoActu.ma détient une copie, réfutant le bien fondé des allégations du polisario, encore moins un risque réputationnel en lien avec les activités du Fonds dans les provinces du Sud marocaines.
Pour la Justice néozélandaise, en plus de ne pas avoir la compétence à statuer sur un différend de nature géopolitique, le Ministère des Affaires Etrangères et du Commerce de son pays (le MFAT) a reconnu que « les opérations d'OCP au Sahara sont conformes aux souhaits de la communauté, et profitent à la communauté ainsi que l'exige la charte de l'ONU ».
En effet, dans le jugement publié en anglais, il est fait mention que le Fonds a bien consulté le Ministère des Affaires Etrangères et du Commerce (MFAT) à ce sujet, qui aurait fourni un avis informel selon lequel les opérations d'OCP dans les Provinces du Sud seraient conformes à la volonté de la communauté et profitent à la communauté, tel qu'exigé par la Charte des Nations Unies.
Aussi, les investissements du NZSF sont-ils parfaitement conformes aux exigences légales et éthiques imposées par le droit néo-zélandais et les principes des Nations Unies pour l'investissement responsable (UNPRI), ainsi qu'à son obligation statutaire de veiller à préserver la réputation de la Nouvelle-Zélande.
Notons au passage que l'Association des engrais de la Nouvelle-Zélande a intercédé spontanément volontaire dans ce litige, en faveur de la conformité des investissements du NZSF, suivant le jugement intermédiaire rendu au mois de juin 2020 par la cour néo-zélandaise lui ayant ainsi donné l'opportunité de faire entendre la position de l'industrie néo-zélandaise sur les allégations du polisario.
Par ailleurs, concernant les sociétés opérant directement ou indirectement dans les Provinces du Sud, les requérants n'ont pas réussi à démontrer que leur exclusion était nécessaire ou même appropriée selon le Cadre d'investissement responsable développé par Guardians pour diriger ses investissements de manière conforme aux exigences de la loi.
Et la Cour de rappeler que le gestionnaire du Fonds intègre les problématiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) dans l'analyse des décisions d'investissement, et rappelle aussi que le Fonds considère que l'engagement des investisseurs avec des entreprises sur les problématiques ESG peut être parfois plus efficace pour améliorer les pratiques des entreprises par rapport au retrait total de l'investissement dans l'entreprise (exclusion).
Bien évidemment, cette affaire (une de plus) n'est en réalité qu'un coup médiatique (le cas en 2017 à Port-Elizabeth en 2017) de plus que tente désespérément le polisario, sachant que les cours locales ne sont pas habilitées à statuer sur des litiges de ce genre.
Sauf que ce revers est encore plus cinglant pour le polisario vu la réputation des exigences éthiques d'abord et juridiques de la Nouvelle Zélande et l'indépendance de sa Justice.
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