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Contrebande : ADII prône équité fiscale et coercition contre les contrevenants
Publié dans Barlamane le 30 - 05 - 2023

L'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a affirmé, dans son rapport d'activité au titre de l'exercice 2022, que les efforts en matière de lutte contre la contrebande sont une priorité.
« La lutte contre la contrebande demeure une priorité pour les services douaniers. Elle vise, entre autres, à protéger les intérêts du Trésor, à protéger la santé des citoyens (à titre d'exemple, les cigarettes issues de la contrebande étant souvent plus nocives) et à garantir les règles de l'équité fiscale entre les opérateurs économiques concernés », annonce l'ADII.
Dans un contexte marqué par l'interdiction du passage de marchandises par les postes de Bab Sebta et Bab Melilla, le renforcement des contrôles douaniers, notamment à El Guergarate, ainsi que les interventions ciblées des brigades au niveau de certains magasins et dépôts clandestins, sont autant de mesures qui ont continué, cette année encore, à étouffer les flux de la contrebande et à tarir progressivement les stocks de marchandises qui en découlent, ajoute l'administration.
Durant l'année 2022, l'ADII a également intensifié ses efforts en matière de lutte contre la contrefaçon. L'application des mesures de suspension a permis de réaliser 90 affaires portant sur des saisies ayant concerné principalement des articles de textile, des produits cosmétiques, ainsi que les smartphones et les pièces détachées de véhicules automobiles.
Au total, 1.821.886 articles contrefaits ont été saisis en 2022 contre 740.120 en 2021, pour une valeur totale de 21,2 MDH, précise l'ADII.
Par ailleurs, le nombre de demandes de suspension de mise en libre circulation des marchandises soupçonnées contrefaisant leurs marques, introduites par les opérateurs économiques auprès de la Douane, a atteint 682 demandes traitées par l'Administration contre 619 en 2021.


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