Les projets d'Elon Musk dans le désert suscitent l'inquiétude des îles Canaries    Energie : Le PJD dénonce l'accord avec un groupe israélien    Vienne : Adoption d'une résolution inédite portée par le Maroc, la France et le Brésil sur l'impact de la drogue sur l'environnement    Après les eurodéputés gauchistes, des juristes espagnols à l'agenda douteux expulsés de Laâyoune    Sahara : L'Algérie tente de contrer le Maroc au Mexique    Après le pétrole, les projets d'Elon Musk au Sahara préoccupent les Iles Canaries    Carburants au Maroc : Nouvelle baisse des prix ce samedi    Journée Nationale du Consommateur : Des chiffres clés pour une protection renforcée au Maroc    Ramadan: Grande affluence sur le marché pilote "Al Hizam" à Laâyoune    L'UE impose des droits compensateurs sur les roues en aluminium importées du Maroc    Historic GITEX Africa 2025 : 3rd edition set for Marrakech    Etats-Unis : L'administration Trump expulse l'ambassadeur d'Afrique du Sud    Trump s'adressant à la milice houthie au Yémen : Votre temps est révolu    Botola Pro D1 "Inwi" (25è journée) : La Renaissance Berkane sacrée championne du Maroc    Botola Pro D1 "Inwi" (25è journée) : La Renaissance Berkane sacrée championne du Maroc    Morocco : Dangerous wave alert from Cap Spartel to Tarfaya from Monday    Tanger: Interpellation d'un individu soupçonné de trafic de drogues et de psychotropes    Argelia ofrece un regalo agrícola a la administración Trump    Sáhara : Marruecos expulsa a los abogados españoles de El Aaiún    Les ambassadeurs de la musique andalouse marocaine en France gratifient le public parisien d'une soirée festive et spirituelle    Moussem Moulay Abdellah Amghar 2025 : Une Réorganisation Stratégique pour un Rayonnement Accru    Institut Français d'El Jadida : Les Nuits de Ramadan, une 19e édition dédiée à la diversité et au dialogue interculturel"    Diaspo #380 : Aux Pays-Bas, Bilal Ben Abdelkarim raconte les MRE, de la résilience à l'autonomisation    La Chine et la Russie réaffirment leur soutien total à l'Iran face aux pressions américaines    La France remet à l'Algérie une liste de 60 Algériens "dangereux" et brandit des mesures escalatoires    Prévisions météorologiques pour le dimanche 16 mars 2025    Botola DII / J21: Le KACM vise le large face au SM cet après-midi    Marché des changes (6-12 mars) : le dirham s'apprécie de 1,3% face au dollar    L'Agence Bayt Mal Al-Qods poursuit la distribution du "panier de Ramadan" au profit des Maqdessis    Burkina Faso - Niger : À la recherche des camionneurs perdus [INTEGRAL]    Canada: La composition du nouveau gouvernement dévoilée    Modernisation urbaine : Rabat aspire au statut de capitale mondiale    Présidence marocaine de l'ECOSOCC-UA : Réalisations inédites et impact tangible en Afrique    Botola : Victoire de l'AS FAR sur le Maghreb de Fès    Botola D1 / J25 : L'OCS inflige à la RCAZ sa 3e défaite de suite    Botola D1 / J25: Fort probablement, la RSB officialisée ''Championne 24-25'' ce soir !    Arrestation à Tanger après un délit de fuite lors d'un accident de la circulation    Marrakech : 290 400 dirhams attribués à SFB ELEC SARL pour la maintenance électrique du CHU Mohammed VI    Ligue des Champions : Carlo Ancelotti répond à la polémique Julian Alvarez    Mondiaux de boxe féminine : La Marocaine Hasna Larti remporte la médaille de bronze    Revue de presse de ce samedi 15 mars 2025    Les températures attendues ce samedi 15 mars 2025    Affaire Baitas : le gouverneur de Sidi Ifni Hassan Sadki met en garde contre l'usage partisan des moyens communaux en période pré-électorale    Caftan Week 2025 : Voici la liste des stylistes sélectionnées    Commission de l'UA. Mahmoud Ali Youssouf, prend ses quartiers    John Cena et Jessica Beil en tournage au Maroc    Togoville Jazz Festival annonce son retour    Festival Comediablanca 2025 : Hanane Fadili et Romain Frayssinet à l'affiche    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Maroc : Le nombre d'affaires en instance dans tribunaux a augmenté de 34%
Publié dans Yabiladi le 27 - 01 - 2022

Le nombre d'affaires en instance dans les différents tribunaux du royaume a augmenté de 34% en 2021 par rapport à 2020, a indiqué mercredi à Rabat, le premier président de la Cour de cassation, président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, Mohamed Abdennabaoui. Intervenant à l'ouverture de la nouvelle année judiciaire, il a souligné que les tribunaux ont enregistré 4 611 236 d'affaires au titre de l'année 2021, appelant à soutenir davantage le système judiciaire marocain par le recrutement de nouveaux magistrats pour les prochaines années.
Ainsi, le nombre de jugements a augmenté de 44,4% par rapport à l'année judiciaire 2020, a relevé le responsable judiciaire, mettant en avant l'augmentation considérable des affaires enregistrées au titre de l'année 2021 (+38%). A la lumière de la pandémie de Covid-19, les tribunaux ont déployé leurs efforts dans la poursuite de leurs missions, en tranchant notamment sur 100,02% des différentes affaires en cours, soit 3 858 046 sur 3 857 389 affaires en 2021.
Malgré ces chiffres, 753 315 affaires demeuraient en instance dans les différentes salles d'audiences au Maroc à la fin de l'année judiciaire, a relevé Abdennabaoui, ajoutant que chaque juge a en moyenne traité quelque 1 800 dossiers par an. Il a souligné, dans le même contexte, que l'engorgement des tribunaux par les affaires a dépassé les capacités humaines dont dispose le corps judiciaire, puisque 89% des affaires sont en instance devant les tribunaux de premier degré (4 126 520 affaires sur 4 611 361), mettant en avant le manque considérable en ressources humaines par rapport au nombre important d'affaires.
Aussi, selon les données exposées par Abdennabaoui, la Cour de cassation n'a pas été épargnée par cette crise, étant donné que 2% des affaires ont été traitées devant cette Cour en 2021. En effet, 45 304 dossiers ont été jugés en 2021, à raison de 300 dossiers par conseiller, a-t-il fait savoir, mettant en garde contre les difficultés futures que risque de rencontrer le système judiciaire, en rapport notamment avec les délais de décision et le nombre de dossiers.
S'agissant de l'expérience des procès à distance, engagée dans le cadre des mesures préventives liées à la propagation de la Covid-19, Abdennabaoui a souligné que 19 700 audiences ont été tenues à distance, ayant permis le traitement de 425 000 affaires et auxquelles les détenus ont comparu à quelque 494 760 reprises.
Il a estimé que l'absence de jugement dans ces affaires en raison de la pandémie aurait affecté le système judiciaire, en particulier, ainsi que les détenus eux-mêmes, ajoutant qu'un grand nombre d'entre eux a pu embrasser la liberté à l'issue du procès à distance.
Ce programme informatique constitue une des plus grandes réalisations du CSPJ en collaboration avec la Cour de cassation, a-t-il estimé, rappelant que son lancement a coïncidé avec la séance d'ouverture de l'année judiciaire.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.