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L'IS et l'IR s'envolent respectivement à +8% et +13,1% Les finances publiques au terme du premier semestre 2016:
Publié dans L'opinion le 27 - 07 - 2016

Les recettes fiscales se sont nettement redressée au cours du premier semestre 2016 et, hormis la TVA qui a plongé à -13,2%, tous les autres types d'impôt ont contribué plus ou moins sensiblement à la hausse globale de ces recettes ordinaires qui s'est établie à +5,1%.
Les recettes de l'IS ont augmenté de 8% ou +1,8 MMDH, alors qu'à fin juin 2015 cet impôt avait enregistré une baisse de 4% par rapport à son niveau à fin juin 2014 ou -928 MDH (22 MMDH contre 22,9 MMDH). La hausse des recettes de l'IS s'explique en grande partie par le bon comportement, durant l'année 2015, des résultats de certaines grandes entreprises (OCP, ANRT, BCP, CIH, SODEP, cimenteries, ...).
La hausse des recettes de L'IR a augmenté de 13,1% ou +2,3 MMDH, et cette hausse s'explique en partie par le changement du mode de recouvrement de l'IR dû par les contribuables dont le revenu professionnel est déterminé selon le régime du résultat net réel ou celui du résultat net simplifié.
Le trésor a dégagé solde ordinaire positif de 4,6 MMDH contre un solde négatif de 35 MDH un an auparavant. Le déficit du Trésor de 23,1 MMDH, compte tenu d'un solde positif de 3,6 MMDH dégagé par les comptes spéciaux du Trésor (CST), contre un déficit du Trésor de 21,2 MMDH à fin juin 2015 compte tenu d'un solde positif de 7 MMDH dégagé par les CST.
Les recettes ordinaires se sont établies à 109 MMDH contre 103,7 MMDH à fin juin 2015, en augmentation de 5,1%.
Ceci s'explique par la hausse des impôts directs de 10,5%, des droits de douane de 20,5%, des impôts indirects de 1,8% et des droits d'enregistrement et de timbre de 4,9%, conjuguée à la baisse des recettes non fiscales de 6,2%.
Les recettes fiscales ont été de 96,9 MMDH contre 90,7 MMDH à fin juin 2015, en hausse de 6,8%.
L'évolution des recettes fiscales résulte de l'augmentation des recettes douanières de 8,3% et de la fiscalité domestique de 5,6%.
Les recettes douanières (droits de douane, TVA à l'importation et TIC sur les produits énergétiques) ont été de 29,2 MMDH à fin juin 2016 contre 27 MMDH un an auparavant, en hausse de 8,3% ou +2,2 MMDH par rapport à leur niveau à fin juin 2015, sachant qu'à fin juin 2015 les recettes douanières avaient connu une baisse de 3,1% par rapport à leur niveau à fin juin 2014 (27 MMDH contre 27,8 MMDH).
Les recettes des droits de douane réalisées à fin juin 2016 ont atteint 4,7 MMDH contre 3,9 MMDH un an auparavant, soit une augmentation de 20,5% ou +808 MDH.
Les recettes provenant de la TVA à l'importation se sont établies à 17 MMDH à fin juin 2016 contre 15,9 MMDH à fin juin 2015, enregistrant ainsi une hausse de 6,6% ou +1,1 MMDH, sachant qu'à fin juin 2015 la TVA à l'importation avait connu une baisse de 4,8% par rapport à son niveau à fin juin 2014 (15,9 MMDH contre 16,7 MMDH). La TVA sur les produits énergétiques a enregistré une baisse de 14% ou -385 MDH et celle sur les autres produits une hausse de 10,9% ou +1.439 MDH.
La TIC sur les produits énergétiques a atteint 7,5 MMDH contre 7,1 MMDH, en augmentation de 5,1% par rapport à son niveau de fin juin 2015 ou +363 MDH, sachant qu'à fin juin 2015 la TIC sur les produits énergétiques avait connu une baisse de 3,8% par rapport à son niveau à fin juin 2014 (7,1 MMDH contre 7,4 MMDH).
Les recettes réalisées au titre de la fiscalité domestique se sont établies à 62,5 MMDH à fin juin 2016 contre 59,2 MMDH à fin juin 2015, soit une augmentation de 5,6% ou +3,3 MMDH.
Les recettes de l'impôt sur les sociétés ont été de 23,8 MMDH à fin juin 2016 contre 22 MMDH un an auparavant, en augmentation de 8% ou +1,8 MMDH, sachant qu'à fin juin 2015 l'IS avait enregistré une baisse de 4% par rapport à son niveau à fin juin 2014 ou -928 MDH (22 MMDH contre 22,9 MMDH). L'augmentation des recettes de l'IS s'explique en grande partie par le bon comportement, durant l'année 2015, des résultats de certaines grandes entreprises (OCP, ANRT, BCP, CIH, SODEP, cimenteries, ...).
Les recettes de l'IR à fin juin 2016 ont enregistré une augmentation de 13,1% par rapport à leur niveau à fin juin 2015 (19,9 MMDH contre 17,6 MMDH), soit +2,3 MMDH.
Cette hausse s'explique en partie par le changement du mode de recouvrement de l'IR dû par les contribuables dont le revenu professionnel est déterminé selon le régime du résultat net réel ou celui du résultat net simplifié.
Les recettes de l'IR sur profits immobiliers ont connu une hausse de 18% ou +320 MDH par rapport à leur niveau de 2015 (2,1 MMDH contre 1,8 MMDH), sachant qu'à fin juin 2015, l'IR sur profits immobiliers avait enregistré une diminution de 7% ou -134 MDH par rapport à son niveau de fin juin 2014 (1,8 MMDH contre 1,9 MMDH).
Les recettes de l'IR prélevé par la Direction des Dépenses de Personnel (DDP) relevant de la Trésorerie Générale du Royaume, ont enregistré une augmentation de 6,5%.


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