Tanger Med-Banque Mondiale : un partenariat pour renforcer le Maroc comme hub du commerce mondial    Amnistie sur le cash : un premier bilan intermédiaire positif, mais…    Lancement de ChatGPT Edu à l'UM6P : une révolution pour l'enseignement en Afrique    Hicham Rahil nommé à la tête de l'aéroport Casablanca Mohammed V    Marrakech: franc succès de la 3è édition du Grand Prix d'Afrique des courses de chevaux    Les syndicats rejettent le projet de loi jugé « répressif » et incompatible avec les droits sociaux    La 4ème session ordinaire du PAP s'ouvre à Johannesburg en présence de députés marocains    Marché du travail : le taux de chômage passe à 13,6% au T3-2024    L'Arabie Saoudite prépare le déploiement d'un nouveau câble sous-marin vers l'Egypte    Showcase Morocco : Casablanca Attire les Investisseurs en Hôtellerie    Kamala Harris, versus Trump, ou quand l'incertitude plane    Inondations en Espagne: la recherche se poursuit pour retrouver des disparus    Omar Hilale: L'évaluation du rôle de l'ONU au Sahara marocain relève uniquement du SG et du Conseil de sécurité    Amrabat, le nouveau héro des Stambouliotes    Le conte de fées turc de Ziyech tourne au cauchemar !    Blessé, Amine Adli indisponible jusqu'en 2025    Tan-Tan: La Marine Royale libère sans incident l'équipage d'un Cargo battant pavillon libérien    Bois de chauffage : Les producteurs subissent une hausse des prix cet hiver    Génération Cashless: Les étudiants d'Al Akhawayn proposent des solutions pour un Maroc sans espèces    Cybercriminalité : Démantèlement d'un réseau à Casablanca    Arabie saoudite : découverte d'un village de l'âge du bronze    Le SIDATTES 2024 accueille plus de 91.000 visiteurs    Le Maroc expulse deux Norvégiennes de Laayoune    Botola : Victoire de l'AS FAR sur la Renaissance de Zemamra    Les températures attendues ce lundi 4 novembre 2024    Le temps qu'il fera ce lundi 4 novembre 2024    France : Bourita points out a «loophole» hindering the return of Moroccan unaccompanied minors    Morocco-France : Bourita's message to Algeria    Morocco's Sahel strategy : Bourita reveals key success factors    Liga : le FC Barcelone écrase l'Espanyol et conforte son statut de leader    Tiznit célèbre le voyage : Un pont culturel entre le Maroc et l'Afrique    Cyclisme : le Maroc devient sextuple vainqueur du Tour international du Faso    Dans une interview accordée à l'hebdomadaire Le Point, Bourita dessine les nouvelles perspectives avec la France et au-delà » [Vidéo]    SM le Roi félicite le président de la République du Panama à l'occasion de l'anniversaire de l'indépendance de son pays    Présidentielle US : Les candidats jettent leurs dernières cartes dans une de campagne anxiogène    Le soutien de la France à la souveraineté marocaine résonne au Conseil de Sécurité    La proposition algérienne de partition du Sahara marocain est un exutoire habituel à ses déboires diplomatiques    Moyen-Orient : Des bombardiers B-52 US pour dissuader l'Iran, qui menace de riposter fermement    Essaouira: La diva Raymonde El Bidaouia enflamme la scène en clôture du 19è Festival des Andalousies Atlantiques    Aziz Benja expose ses «Atmosphères»    Le Musée Mohammed VI d'art moderne et contemporain s'orne de «Mary Poppins» et «Royal Valkyrie» de Joana Vasconcelos    Lancement à Rabat de la première édition du «Hackathon Al-Qods 2024»    Hezbollah: Naïm Qassem remplace Hassan Nassrallah    MAGAZINE : FIFM 2024, hommages sismiques    Exposition : A la croisée de deux chemins    Le 1er Joumada I de l'an 1446 de l'Hégire correspondra au lundi 04 novembre    Bourita : «La reprise des relations avec Israël n'implique pas un soutien aux actions du gouvernement israélien»    Fès : L'université Al Qaraouiyine continue de remplir son rôle scientifique et éducatif    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Aïd Al Mawlid Annabaoui. Grâce Royale au profit de 638 personnes
Publié dans L'observateur du Maroc le 15 - 09 - 2024

Les bénéficiaires de la Grâce Royale sont pour certains d'entre eux en détention et d'autres en liberté, condamnés par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.
Voici le texte intégral de ce communiqué :
"A l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Annabaoui de cette année 1446 H-2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 638 et se présentent comme suit
. Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 481 détenus se répartissant comme suit:
– Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 25 détenus.
– Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 453 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 157 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.
– Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 10 personnes.
– Grâce sur la peine d'amende au profit de 100 personnes.
– Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 08 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.