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Un Manuel des procédures pour les investisseurs
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 12 - 07 - 2006

Les pouvoirs publics en collaboration avec l'USAID ont présenté, mardi 11 juillet à Casablanca, «un Manuel des procédures relatives à l'investissement». Objectif : simplifier les procédures administratives pour les investisseurs.
Lorsque un investisseur souhaite réaliser un projet au Maroc, il entre en contact avec différentes administrations. C'est alors qu'il se trouve face à des formalités et des procédures longues et compliquées. Le principal objectif de ce Manuel de procédures est justement de mettre fin à cette complexité. «Le manuel est un travail de simplification et de normalisation. L'objectif recherché est d'abord de le faire connaître pour que les rapports de force entre l'usager et l'administration puissent être équilibrés. Ensuite, les procédures doivent être appliquées de la même manière dans toutes les villes du Royaume. On ne se modernise pas par plaisir mais par pression. C'est pourquoi il y a des lois et des règlements. En plus, la simplification administrative est un chantier sans fin», souligne Mohamed Boussaid, ministre de la modernisation des secteurs publics. Ce manuel devra donc permettre une meilleure collaboration entre les administrations concernées, de ne pas être tributaire de l'interprétation de chaque administration et d'objectiver les critères d'évaluation des dossiers d'investissement. Il permettra aussi grâce à la normalisation qu'il propose, de faciliter le passage vers le traitement informatisé des dossiers.
Le manuel est en fait constitué d'une fiche par procédure. Chaque fiche comprend : le formulaire de demande, de détail de la procédure, la liste de pièces justificatives et le modèle type pour présenter le projet d'investissement.
En pratique, ce processus de modernisation concerne actuellement 28 procédures d'investissement. Celles-ci concernent dans un premier temps les investissements dans des secteurs comme les mines, le tourisme, le foncier de l'Etat, l'environnement, les collectivités locales ou l'urbanisme. Pour faciliter davantage l'accès aux investisseurs au Manuel des procédures, un serveur vocal sera bientôt mis en place et développé en plusieurs langues.
Un numéro de téléphone devra permettre aux investisseurs nationaux et étrangers de s'informer en continu sur les démarches à suivre. En attendant, le Manuel des procédures est consultable sur le http: //www.manueldesprocedures.com http://www.manueldesprocedures.com .
Qu'est-ce qu'une
procédure ?
Une procédure est une règle d'organisation qui décrit avec des spécifications, la manière d'accomplir une activité. Une procédure sert à mettre les gens d'accord sur une même façon de faire. Elle sert aussi de guide pour éviter les erreurs, de support pour la remise en question, d'aide à la formation.
C'est aussi une manière de procéder, d'exécuter une activité ou un processus pour aboutir à un certain résultat.
Une procédure comporte l'objet et le domaine d'application de l'activité ou du processus. Elle décrit ce qui doit être fait, qui doit le faire, quand, où, comment cela doit être fait, quels moyens doivent être utilisés et comment cela doit être enregistré et maîtrisé.


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