Le Maroc occupe la 79e position mondiale dans l'Indice de l'intelligence artificielle en 2024    Fouzi Lekjaâ : La Coupe du Monde au Maroc nécessitera 40 000 bénévoles et il faut repenser la formation professionnelle pour garantir la qualité des services    Cherté de la vie au Maroc : Mustapha Baitas ou la cécité volontaire du cancre    Botola D1 : L'OCS arrache un nul inespéré à Berkane !    Exposition "Trois continents, trois regards", une célébration de la diversité    Infertilité masculine : L'intérêt de l'échographie des testicules    « The Hamish Bowles Collection » : Une rétrospective unique au Musée Yves Saint Laurent Marrakech    Mort de Jean François Kahn : Adieu JFK !    Découvert bancaire : complément de salaire ou mal nécessaire ?    Affaire Boualem Sansal : la pro-Polisario Rima Hassan vote contre une résolution européenne qui condamne l'Algérie    La vaccination des enfants : une priorité    Climat : mobilisation générale face au froid glacial    La pauvreté prolifère !    Etats-Unis : Trump suspend les employés des programmes de diversité    France : levée de boucliers contre l'idée d'une taxation de certains retraités    Conseil régional Casabanca-Settat : l'équité territoriale en tête des priorités    Oscars 2025 : Voici la liste complète des nominés    Cour d'appel de Safi: Ouverture de la nouvelle année judiciaire    Soutien unanime du Sénat chilien à l'Initiative marocaine d'autonomie pour le Sahara    L'Algérie s'approprie la libération d'un Espagnol, enlevé sur son territoire    La France se dotera d'une police pénitentiaire en 2026    Mauritania agrees to major strategic projects with Morocco    Maroc : Sept ans de prison ferme pour l'auteur des menaces de mort contre Ahmed Assid    Le Conseil de gouvernement approuve des propositions de nomination à des fonctions supérieures    Africa : Nasser Bourita and Yassine Mansouri received by the Congolese President    PSG - Manchester City (4-2) : Achraf Hakimi a vécu l'«un des matchs les plus incroyables»    CAN (Maroc-2025) : le tirage au sort prévu le 27 janvier à Rabat    La World Surf League revient à Taghazout pour le Pro Taghazout Bay    L'Egyptien Omar Marmoush signe à Manchester City jusqu'en 2029    Tennis .Open d'Australie 25 : L'Américaine Madison Keys et la Biélorusse Aryna Sabalenka finalistes    Le Maroc et la Mauritanie renforcent la coopération énergétique face aux tensions régionales avec l'Algérie : le projet de connexion électrique s'ouvre à de nouvelles perspectives    Fiscalité, Mondial 2030, Etat social... Le grand oral de Lekjaa à la CGEM    Hatim Seffar, un nouveau PDG de la SGLN    La révolution des élèves en Algérie : Manifestations des jeunes contre la situation de l'éducation et un avenir incertain    Trump reclassifie les Houthis en tant qu'organisation terroriste étrangère    Taounate: 10.800 bénéficiaires de l'opération « Riaya » 2024/2025    Le Maroc se rapproche de la finalisation d'une route stratégique reliant Smara à la Mauritanie : Un nouveau corridor qui renforce la coopération économique et sécuritaire    Zouj Bghal: Les autorités algériennes relâchent un groupe de 36 Marocains    La Chine soutient le parcours de développement de la Mauritanie et confirme la profondeur de ses relations avec Nouakchott    Le vice-directeur du journal "La Vanguardia" espagnol écrit : Trump ouvrira un consulat américain à Dakhla, et la France également    1-54 : Il était une foire… où l'art africain brillait de mille feux    Riyad. Le caftan marocain fait sensation aux Joy Awards    Souveraineté sanitaire. L'Afrique doit s'y mettre    Les exportateurs d'agrumes marocaines vers les Etats-Unis épongent les pertes de 2023    El Guerguerat. 37 kg de cocaïne dissimulée dans les moteurs de camions    De la musique à la gastronomie, le Maroc brille à l'Unesco    Les prévisions du jeudi 23 janvier    FICAM 2025 : Le cinéma d'animation en interaction avec le jeu vidéo à Meknès    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Laâyoune : 43.350 affaires jugées au niveau de la Cour d'appel en 2011
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 02 - 02 - 2012

43.350 affaires ont été jugées en 2011 au niveau de la circonscription, a indiqué le premier président de la Cour d'appel de Laâyoune lors de l'ouverture de la nouvelle année judiciaire.
43.350 affaires ont été jugées en 2011 au niveau de la circonscription, a indiqué le premier président de la Cour d'appel de Laâyoune lors de l'ouverture de la nouvelle année judiciaire.
Intervenant lors de la cérémonie tenue, mardi dernier, au siège de la Cour d'appel de Laâyoune en présence du corps judiciaire local, autorités locales et membres de la société civile, Lhoucine Bentouil, premier président de la Cour d'appel, a indiqué que 43.350 affaires ont été jugées au niveau de la circonscription judiciaire de Laâyoune. M. Bentouil a mis l'accent, dans ce cadre, sur les réformes engagées par le ministère, notamment l'équipement des tribunaux par des outils de travail modernes, l'organisation d'ateliers de formation continue et l'ouverture sur le citoyen, en mettant en exergue l'esprit d'entente et de coopération entre les différentes composantes de la famille judiciaire. Selon lui, il a été procédé lors de l'année passée à l'accélération du rythme de jugement des affaires, les délais raisonnables fixés pour imprimer les jugements et les décisions arrêtées par les juges et la remise de copies aux parties dans un délai ne dépassant pas les huit jours. Durant cette cérémonie, il a été procédé à la présentation de données sur l'évolution de l'activité de la circonscription judiciaire de Laâyoune qui occupe une place importante au niveau national de par le nombre des dossiers enregistrés. Les autres intervenants lors de cette cérémonie ont mis l'accent sur les efforts déployés au niveau des différentes juridictions relevant de la circonscription judiciaire de Laâyoune qui couvre une grande partie du territoire national pour promouvoir l'action judiciaire et concrétiser le concept de la justice au service du citoyen, avec notamment la simplification des procédures, du traitement des plaintes des citoyens de manière efficiente. Le cercle de compétence de la Cour d'appel de Laâyoune couvre les wilayas de Laâyoune-Boujdour-Sakia El Hamra et d'Oued Eddahab-Lagouira, ainsi que la province de Smara. Ainsi la circonscription judiciaire de la Cour d'appel de Laâyoune englobe les tribunaux de première instance de Laâyoune, d'Oued Eddahab et de Smara, le centre du juge résident de Boujdour, outre la Cour d'appel de Laâyoune. Cette circonscription a connu plusieurs changements l'année dernière, notamment avec la nomination d'un nouveau président et procureur général du Roi ainsi que plusieurs magistrats affectés pour la première fois dans les provinces du Sud.
Rappelons que la Cour d'appel de Laâyoune a ouvert ses portes en 1982 et compte aujourd'hui 6 procureurs du Roi et plus de 100 fonctionnaires.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.