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Grâce royale au profit de 456 personnes
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 20 - 04 - 2005


SM le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 456 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume et ce, à l'occasion de l'Aïd Al Maoulid Ennabaoui, indique mercredi un communiqué du ministère de la Justice, dont voici le texte: "A l'occasion de l'Aïd Al Maoulid Ennabaoui de cette année 1426 H, 2005 G, Sa Majesté le Roi, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté. Condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 456 se répartissant comme suit: - Grâce totale sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 40 détenus. - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 378 détenus. - Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 06 détenus. - Grâce totale de la peine d'emprisonnement ou de son reliquat au profit de 18 personnes. - Grâce de la peine d'amende au profit de 12 personnes. - Grâce des peines d'emprisonnement et d'amende au profit de 02 personnes. Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire, et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale".

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