Sahara : S.M le Roi adresse un message de remerciements au Président panaméen    Réhabilitation d'Al-Haouz : le Maroc obtient une contribution de 190 millions d'euros de l'UE    Droit de grève : le gouvernement face à une salve d'amendements parlementaires    PJD. La voie talibanesque    Rabat : Présentation du livre « Faire écho à la voix de l'Afrique : Les plus grandes citations de Sa Majesté le Roi Mohammed VI »    Monusco. La RDC peut compter sur l'Angola    Le Maroc appelle les pays africains à mettre l'intérêt suprême du continent au sommet des priorités    RDC-Maroc : La Première ministre congolaise à Rabat pour affermir les relations bilatérales    Les Trésors du Terroir marocain à l'Honneur au Salon ADIFE d'Abu Dhabi    La Groupe OCP réalise un CA de 69 MMDH à fin septembre 2024    Numérique. La Guinée et la Sierra Leone se connectent    Les femmes entrepreneures se retrouvent à Abidjan    Tanzanie. Une task-force contre la cybercriminalité    Noor Fès : Une Success story marocaine et qui commence à percer le marché américain    Tokyo : Karim Zidane met en lumière les atouts du Maroc en tant que destination privilégiée des investissements    Safran : Une culture au service de l'autonomisation des femmes de Boulemane    Une délégation des FAR en visite du porte-avions USS Harry S. Truman au large d'Al Hoceima    La police espagnole loue la coopération sécuritaire avec le Maroc    Soft power militaire : Les FAR à l'avant-garde en Afrique [INTEGRAL]    ONU: M. Hilale élu président de la 6è Conférence pour l'établissement d'une zone exempte d'armes nucléaires au Moyen-Orient    Phala Phala. Le scandale qui poursuit le président sud-africain.    La Somalie adopte le suffrage universel direct    ONU : toutes les 10 minutes, une femme dans le monde est tuée par un proche    Israël-Hezbollah : éventuel cessez-le-feu, l'ombre de Gaza persiste    Ligue des champions: Brest toujours au sommet, le PSG, City et le Real sommés de réagir    RCA-FAR: Le maillot officiel des Verts étant floqué de la carte du Maroc, l'Algérien Yousri refuse de jouer avec !    RCA-FAR: La carte du Maroc, sera-t-elle remplacée par le drapeau national ?    Dopage. 6 ans de suspension pour l'athlète Kényane Anyango    Marrakech: Arrestation d'un français d'origine algérienne poursuivi par la police française    Environnement : L'écologiste marocain Saad Abid primé au Nigeria    Déchets ménagers : 1,88 milliard de dirhams alloués aux projets de valorisation    MAMHKOUMCH : Campagne nationale contre les violences technologiques faites aux femmes    Cinéma. Le Kilimandjaro sous le feu des projecteurs    LDC. RCA-AS FAR: L'Algérien Yousri, manquera-t-il le match à cause de la carte du Maroc ?    Championnats Arabes Amateurs de Golf. Le Maroc triomphe    Vague de froid: l'Etat s'apprête à prêter assistance à 872.000 personnes ciblées durant l'hiver    Le calvaire prolongé de Mohamed Saad Berrada, le ministre des silences embarrassés    Rencontres : la philosophie au rendez-vous    MMA : Boughanem, champion marocain de Muay Thai, remporte son combat en Autriche    Ahmed Spins, le fils Akhannouch sur la scène de Coachella 2025 en Californie    Un trafiquant de drogue belge recherché arrêté par les autorités marocaines à Casablanca    Festival du Cinéma des peuples : "Gray Days" d'Abir Fathouni remporte le Grand Prix    Interview avec Asma Graimiche : « Il est nécessaire d›intégrer la critique de cinéma aux programmes universitaires »    Mode. Le caftan marocain fait sensation à Séville    Foot: la sélection marocaine U15 prend part à un tournoi international en Espagne    CV, c'est vous ! EP – 77. Nasry Aboujihade, un chirurgien au service de votre sourire    Taznakht : The Grand finale of the Aït Ouaouzguit carpet festival    Taznakht : Clôture en beauté pour le Festival du tapis d'Aït Ouaouzguit    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'excès de vitesse réprimé en ligne
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 19 - 02 - 2015

Un PV, un ordinateur, une application et le tour est joué ou plutôt l'excès de vitesse est réprimé. Pour accélérer le traitement des infractions routières, le gouvernement vient de faire le pari du numérique.
En effet, le ministre de la justice et des libertés, Mustapha Ramid, a lancé le programme informatique du traitement des procès-verbaux des infractions routières. La cérémonie du lancement a connu la participation du chef de gouvernement Abdelilah Benkirane ainsi que le ministre délégué chargé du transport, Mohamed Najib Boulif.
Baptisée S@J_PV, la nouvelle application informatique portera dans cette première étape uniquement sur les infractions en rapport avec l'excès de vitesse sur les routes. Jusqu'ici, la procédure était compliquée vu que le PV n'était pas signé et que la signature manuelle pouvait traîner un long moment. Mais pour l'Exécutif, cette époque est bien révolue grâce aux signatures électroniques. Le système est donc enclenché lorsqu'une infraction de ce genre est enregistrée par l'un des radars fixes implantés à travers le pays.
Les données qui étaient jusqu'ici retransmises au ministère de l'équipement, du transport et de la logistique, seront désormais envoyées également aux autorités judiciaires compétentes pour compléter la procédure. Plus concrètement, l'application mise en place par le ministère de la justice permettra de transférer les PV avec la signature électronique de l'agent chargé de la rédaction, au parquet compétent qui reçoit également la photo du véhicule concerné par l'infraction, le numéro d'immatriculation ainsi que la date, l'heure et le lieu de l'infraction, sans oublier les coordonnées du radar.
Les procureurs et les juges n'auront plus qu'à consulter leurs ordinateurs pour examiner le PV puis prendre un verdict. Par ailleurs, l'application permettra une meilleure interaction entre le ministère de la justice et des libertés, et celui de l'équipement, du transport et de la logistique. Après la première étape relative à l'envoi de PV numérique au parquet pour permettre aux procureurs d'examiner la nature de l'infraction, la date et le lieu, les juges vont étudier à leur tour le dossier avant de prendre un verdict.
Les personnes concernées par l'infraction pourront à leur tour suivre l'évolution de leur dossier en justice à distance. Il sera possible, en outre, de compléter les dossiers par de nouveaux documents en rapport avec l'identité du conducteur au moment de l'infraction. A l'issue de ces étapes, le ministère de l'équipement et du transport est informé de la décision afin d'exécuter le jugement, notamment à travers la suppression des points du permis selon la gravité de l'infraction.
Pour les responsables, la nouvelle procédure dématérialisée permet de gagner plus de temps et d'argent en accélérant par la même occasion le rythme de traitement des infractions constatées par les radars de contrôle. A noter que le gouvernement annonce que le nouveau programme générera une base statistique sur les infractions commises avec des détails plus précis.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.