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Grâce Royale au profit de 441 personnes à l'occasion de la Fête de la Jeunesse et de 396 personnes à l'occasion de l'anniversaire de la Révolution du Roi et du peuple
A l'occasion de la Fête de la Jeunesse, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu l'assiste, a bien voulu accorder sa grâce à 441 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice et des Libertés. Voici le texte du communiqué : "A l'occasion de la Fête de la Jeunesse de cette année 1433 H. 2012 G. Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 441 y compris 41 personnes pour des raisons humanitaires se répartissant comme suit: - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au Profit de 217 détenus. - Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit De 94 personnes. - Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 20 personnes. - Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit De 09 personnes. - Grâce sur la peine d'amende au profit de 101 personnes. SM le Roi Mohammed VI a également accordé, à l'occasion de l'anniversaire de la Révolution du Roi et du peuple, sa grâce à 396 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice et des libertés. En voici le texte : "A l'occasion de l'anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple de cette année 1433 H/2012 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 396, y compris 11 personnes pour des raisons humanitaires se répartissant comme suit: - Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit d'un détenu, - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 316 détenus, - Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 24 personnes, - Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 06 personnes, - Grâce sur la peine d'amende au profit de 46 personnes , - Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 03 personnes, Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale".
