«Nous attendons de chacun qu'il fasse preuve d'une forte mobilisation, et qu'il prenne la pleine mesure des enjeux stratégiques de ce chantier déterminant qu'est la régionalisation élargie, à l'aune duquel on appréciera le succès des grandes réformes structurantes que Nous conduisons». SM le Roi Mohammed VI que Dieu l'Assiste Ainsi l'appel est lancé pour l'engagement d'un effort collectif de réflexion et de proposition pour réussir ce grand chantier d'une régionalisation marocaine unique donnant l'exemple et stimulant l'émulation d'une réelle gouvernance locale citoyenne et démocratique pour l'ensemble des pays émergents ou en développement de par le monde et davantage en Afrique et dans le monde arabe et islamique. A cet effet, nos provinces sahariennes seraient la meilleure vitrine de ce projet ambitieux qui se dessine. De l'INDH à la régionalisation la même stratégie de démocratisation Dans la ligne directe de la philosophie de l'Initiative Nationale du Développement Humain lancée il y'a 5 ans pour réhabiliter la dignité, l'hospitalité et la solidarité marocaine légendaire, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu l'Assiste, en lançant le chantier de la régionalisation au sens citoyen et stratégique et non pas uniquement réglementaire et technique, joint l'utile à l'agréable pour une marocanité fière et enviable où le caractère séculaire et honorable de l'Etat-Nation le plus vieux du monde moderne bien ancré dans ses fondements, son identité et ses repères séculaires et ses 14 siècles d'histoire, transforme les défis d'extravagance séparatiste en victoires de bon sens élitistes. Marocains levez-vous ! 14 siècles cela ne s'invente pas, ils se méritent. Au Maroc, la Nation a précédé l'Etat d'où son fort et serein enracinement contrairement à d'autres pays où la force a forgé l'Etat par la violence, le complot et l'usurpation d'où une permanente agitation qui génère une instabilité chronique à la recherche d'une identification inquiète et d'une cohésion en perdition allant de guerre d'usure en massacre de civils. Non seulement on n'a pas de pétro-corrupteurs mais, Dieu merci, on n'a pas non plus des généraux éradicateurs! Peut-on régionaliser ailleurs au Maghreb qu'au Maroc? Juste une innocente question. Loin d'être un risque de division, la régionalisation au Maroc est un signe de maturité et de stabilité pour consacrer un nouveau degré de citoyenneté, de responsabilité et de solidarité. C'est dans la nature et la logique de l'évolution maîtrisée d'une vieille nation civilisée. A l'aune de l'évolution des prérogatives de l'Etat-Nation moderne qui est une constellation de spécificités et d'identités locales des cités et territoires, celui-ci n'ayant plus ni la vocation ni les moyens d'un Etat-Providence distributeur, il ne peut être désormais qu'accompagnateur et coordinateur de ses composantes ethnico démographiques, socioculturelles et spatiales que ce soit dans un Etat fédéral ou unitaire. Cette évolution est fort perceptible en Europe où la majeure partie des attributions de l'Etat-Nation se partagent entre l'entité supranationale de l'Union Européenne et les unités territoriales des différentes régions européennes dont certaines disposent même de représentations autonomes à Bruxelles. Des régions européennes et marocaines et des défis de compétition Aujourd'hui au niveau des 27 pays de l'Union Européenne, on distingue trois Etats fédéraux que sont l'Allemagne, l'Autriche et la Belgique et 24 Etats unitaires qui comptent un total de 90782 municipalités ou mairies, de 1171 départements ou provinces et 106 régions. Cependant, seuls huit pays européens comptent des régions, c'est le cas notamment de 16 régions dit «Landers» en Allemagne, 17 régions en Espagne, 26 régions en France, 20 régions en Italie, 16 régions en Pologne, 3 régions au Royaume Uni et seulement 2 régions en Suède ; tandis que la Bulgarie, Chypre, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays Bas, Portugal, Tchéquie, Roumanie, slovaquie et la Slovénie n'ont pas de collectivités territoriales équivalentes à la région. Aussi, s'agissant de l'Europe, il faut avoir présent à l'esprit les fonds structurels et de cohésion structurels distribués aux régions des Etats membres de 2007 à 2013 et où les concurrents directs du Maroc bénéficient d'aides substantielles qui faussent naturellement le rapport de force et l'équité des échanges. L'Espagne reçoit 35217 millions d'Euros, l'Italie perçoit 28812 millions d'Euros, le Portugal touche 21511 millions d'Euros, et la Pologne encaisse pas moins de 67284 millions d'Euros. Ces fonds structurels européens couvrent trois objectifs à savoir: * la convergence, * la compétitivité et emploi et * la coopération territoriale. Au Maroc, la convergence ne pose pas de problème mais la compétitivité et l'emploi des régions nécessite un triple effort au niveau de la qualité de l'éducation et de la formation, au niveau de la responsabilité et de la traçabilité jurdique et financière des décisions et enfin la création de la valeur ajoutée d'innovation et de structuration des pôles de spécialités et compétitivité territoriale. Ces préalables rejoignent parfaîtement l'exhortation royale d'une régionalisation de compétence, d'inititiative et de qualification et non pas de bureaucratie, de clientélisme et de spoliation. La régionalisation c'est la bonne gouvernance financière et fiscale L'éternnel débat de la décentralisation et de la régionalisation est partout l'adéquation des compétences et des moyens et la capacité de lever des fonds pour le financement de l'investissement, des services publics décentralisés et de l'équipement. Autrement, l'accomplissement des prérogatives d'une région est tributaire de sa capacité à trouver des financements, voir recourir à des emprunts et calculer le risque supportable pour ne pas sombrer dans un endettement sans fond, sans fonds et sans fin, d'autant plus que l'expérience de plusieurs villes et régions américaines ou européennes avec les emprunts toxiques est bien tragique au point de les réduire à une situation de cessation de paiement, c'est-à-dire la faillite ou l'hypothèque de la région ou du territoire. La bonne gouvernance c'est la responsabilité et la solidarité fiscale, la maîtrise et l'optimisation des ressources, la logique défendable des priorités et des arbitrages, la traçabilité des dépenses et la bonne allocation des fonds pour éviter la gadgétisation politicienne ou électoraliste des investissements sans fondements et sans rendement. Dans le cas du Maroc où la culture financière et fiscale des collectivités territoriales et des régions est relativement faible et en tout cas insuffisante, la nouvelle régionalisation serait conforontée à un sérieux défi sur le plan de la capacité des élus à faire preuve de bonne gouvernance financière et fiscale, et de véritable prospective stratégique pour l'investissement durable, rentable et équitable. Par conséquent, la qualification et le rôle des cours régionales des comptes doivent être considérabelement renforcés par des contrôles rigoureux et rapprochés pour éviter les éventuelles gabegies et l'irresponsabilité de la signature des ordonateurs. Des compétences techniques et juridiques et une vraie culture internationale La maîtrise de la culture du droit de la décentralisation, du droit de l'urbanisme et de l'environnement, la fiscalité et les finances publiques, et des rapports aux services déconcentrés l'Etat, à l'opposition et aux électeurs, mais aussi le droit des marchés publics et de la coopération internationale et décentralisée, doivent être au cœur de l'édification de la nouvelle régionalisation pour que les élus soient réellement au fait de leur mission, de leurs prérogatives, de leurs limites et de leurs recours. Bref, une régionalisation d'élus capables et non d'opportunistes déplorables. On a bien vu les problèmes interminables générés par la gestion déléguée des services (eau, électricité, assainissement) mal négociée juridiquement et mal ficelée financièrement de surplus handicapés par le flou de la communication et l'opacité «maîtrisée» d'une des plus grandes villes du Maroc. Ces problèmes auraient pu être évités si le conseil juridique, fiscal et financier était à la hauteur d'une approche de droit comparé qui permetterait de déjouer les pièges d'interprétation abusive ou d'esquivation évasive du partenaire étranger. Ce qui veut dire et ce n'est pas peu de le dire, il faut veiller à la transparence des appels d'offres et la démocratie des marchés publics non seulement pour assurer l'égalité des chances sur la base unique du professionalisme et de la compétence, mais pour éviter le scandale permanent de la tricherie criminelle dans les chantiers des équipements publics où la moindre pluie initialement bienfaisante se transforme en catastrophe embarrassante. En effet, l'inconscience ou l'incompétence des collectivités territoriales ou des régions à accorder des permis de construire dans des lits de rivières ou dans des zones innodables, ou les trafics au niveau de la construction des voiries, des routes, des ponts ne sont pas souvent mis à jour ou dénoncés par des enquêtes publiques rigoureuses et impartiales ou par la cour des comptes mais par la pluie qui tue avec l'effodrement des maisons causé par l'absence des canalisations d'évacuation de pluies. Et on peut vanter la zone offshorre de Tanger mais on n'explique pas comment en 2007 et 2008 la zone industrielle était complètement innondée et encore en 2009 et 2010 rien n'est fait pour améliorer la situation ou pour sanctionner l'incurie des responsables. Sans une instance supérieure d'arbitrage et de rappel à la loi et le rôle régulateur et coordinateur de l'Etat garant de la dynamisation de la démocratie locale sans monopole et sans exclusion, les territoires à forte coloration ethnique ou clanique risquent de tomber dans le travers des alliances puissantes et influentes qui marginalisent le reste de la population. Et ainsi, au lieu que la régionalisation soit une solution de gouvernance locale, elle risque de devenir une arène de compétition tribale, il faut y penser, et le seul moyen est de veiller à la transparence, à la légalité totale des élections et aux plus dures sanctions pour les fauteurs et les corrupteurs. D'autres part, on ne le dira jamais assez, nous devons élever le niveau de civisme et de citoyenneté par l'éducation et la formation et l'élaboration d'un contrat citoyen entre la population et l'élu où l'exécution réelle du programme d'élection est opposable à l'élu, ce qui suppose aussi le renforcement de la culture juridique et des élus et des représentants de la société civile pour parler un langage commun du droit et du contrat. Une régionalisation de mérite démocratique et d'élite patriotique Pour éviter la médiocrité clientéliste et les alliances notabilaires néfastes des corrupteurs et des ignards, il faut que l'assainissement du système électoral soit une œuvre de salut et de salubrité publiques pour que les élus soient à la hauteur de la responsabilité pas uniquement sur le plan de l'expérience professionnelle et du savoir-faire technique mais aussi sur le plan de l'engagement personnel, citoyen et éthique. L'interdépendance entre la solidité du front intérieur et l'impact de notre voie sur le plan extérieur est jugée à travers la qualité de l'élite et vigilence des citoyens. Cela n'est possible qu'avec le règne de la justice et l'équité de l'administration où personne n'est au dessus de la loi, et idéalement personne n'est corruptible ! Et ce n'est pas un hasard que le corollaire du lancement du chantier de la régionalisation a été la désignation de deux nouveaux ministres clés à la Justice et l'Intérieur réputés pour leur compétence et leur droiture. Sans justice garantie et sans neutralité de l'Etat, aucune réforme, quelque soit son ambition, ne saurait aboutir. Visiblement le message est clair pour les prochaines élections 2012. La route sera indiscutablement barrée aux acheteurs de voix au mépris de la justice et aux facilitateurs de voies des appareils de l'administratio, il en va de l'image de marque et de la crédibilité du Maroc. Il est facile de demander des responsabilités encore faut-il savoir les apprécier à leur juste valeur pour pouvoir les assumer correctement et dignement par un choix de clairvoyance, de bonne gouvernance et de transparence afin de rendre les comptes et justifier les succès, les erreurs et les rectifications de la gestion, et le cas échéant tirer sa révérence en toute élégance. Une bonne régionalisation passe immanquablement par un bon assainissement du processus électoral pour voir aux commandes des citoyens sains et non des marchands pleins ! C'est que la régionalisation que le Maroc va initier pour forger des régions autonomes et fortes doit aussi tenir compte de la compétition inégale dans l'espace euro méditerranéen au vu des aides généreuses à la rive Nord qui pénalise directement ou indirectement la rive Sud de la Méditerranée. Et dire que malgré ces aides colossales, les agriculteurs espagnols s'opposeront encore demain à la tomate d'Agadir ou l'orange de Berkane ! Il faut y penser. Pour cela, la diplomatie parlementaire ne serait pas un luxe, et un président de région doit être un fin négociateur et non pas un piètre comploteur! Pour avancer il faut rendre des comptes, sinon on cumule les ambitions qui se noient dans l'inaction! La régionalisation, la valorisation de la diversité dans l'unité, la responsabilité et la solidarité En 2010, c'est un nouveau contrat social de démocratisation que cristalise le nouveau projet de la régionalisation et une chance de construction et de consolidation parce qu'elle favorise l'entière expression de toute la richesse diversifiée de la Nation et stimulera les initiatives et la compétition, car la renvendication de l'exception culturelle Sahraoui, Amazigh, Mrabet, Kabli ou Arbi ne doit pas être uniquement un emportement sentimental, mais aussi un comportement cérébral non pas dans le sens de l'exclusion ou la ségrégation de l'autre mais par l'affirmation de soi à travers un réel exploit qui consolide la fiérté nationale de tous les marocains. On peut revendiquer tout ce qu'on veut du moment qu'on le démontre et on le mérite ! La régionalisation n'est pas une course au chauvinisme et au populisme, mais une conscience d'un accomplissement équilibré, généreux, ouvert et tolérant bien ancré dans les fondements de la Nation où ni l'unité, ni la royauté, ni la religion, ni l'intégrité du pays ne sont discutables ou négociables, car l'appartenance à un groupe qui revendique une exception c'est aussi le bon sens de la solidité et de la solidarité de l'ensemble et de sa cohésion. Si la régionalisation est une évolution à l'échelle du perfectionnement du droit à la démocratisation, elle stipule une certaine maturité et une entière responsabilité, elle sied par conséquent à des marocains pleinement conscients des devoirs du civisme, de dignité et de citoyenneté qui s'opposent aux dérives du fatalisme, de la paresse, de la nochalance et de la médiocrité. On ne veut pas d'une régionalisation d'assistés mais de doués. Lorsque SM le Roi recuse la régionalisation de bureaucratie, c'est bien là le préalable du civisme et du patriotisme qu'il vise pour que le moyen n'estompe pas la fin, ce sont les hommes et les femmes motivés, enthousiastes, engagés et créatifs qui font la réussite de la régionalisation, ce ne sont pas les textes, les lois ou les décrets. On ne fabrique pas une région pour de faux élus, on a besoin de vrais élus pour faire une région ! Une régionalisation à la hauteur du génie et de l'ambition des Marocains C'est la qualité intrinsèque des marocains qui va imaginer et construire cette régionalisation à la hauteur de leur patriotisme, leur loyalisme et leur optimisme, et les résultats seront à la lumière de la sincerité de l'engagement, l'originalité de la réflexion, l'efficacité de l'action, la transparence des intentions et la rigueur de l'exécution. Par conséquent, le travail de la commission sur la régionalisation est essentiellement catalyseur et idéalement éclaireur, mais l'un et l'autre dépenderont de sa capacité à engager la concertation, à poser les bonnes questions et stimuler un débat de fond où les 22 membres ne seraient en vérité, en plus de leur propre et magistrale contribution, le relai fidèle de tous les courants de pensées et d'idées de la scène nationale des marocains de l'intérieur et de l'extérieur afin d'élargir l'horizon à sa plus large expression. Bien entendu, l'inspiration critique et pragmatique des expériences étrangères est bienvenue à condition d'éviter à tout prix le mémitisme primaire qui occulte la réalité locale ou impose des visions utopistes et exogènes dont les effets secondaires sur le plan identitaire et socioculturel sont nettement plus nocifs et indigestes que les supposées améliorations. C'est d'ailleurs le propre d'une certaine catégorie de pseudo expertise étrangère dans les pays émergents dont le seul souci est la facturation corruptive et excessive pour des rapports bidons et puis la disparition précipitée et hâtive sans la moindre gêne. Par conséquent, il est important de souligner que cette régionalisation est entièrement et uniquement une affaire maroco-marocaine où le recours à la compétence externe ne doit pas servir à une ingérence étrangère fauteuse de trouble et de division. Il est hors de question que la régionalisation serve d'Arche de Noé pour une cinquième colonne à des supplétifs du néocolonialisme de masse ou sélectif. Etre marocain cela se respecte et insulter cette appartenance cela se paie, et les droits de l'Homme d'un individu ne doivent pas être marchandés au prix de l'humiliation d'une nation. Les dérapages de marocains déboussolés qui ne manquent pas d'être exploités par l'Espagne qui occupe toujours des territoires marocains qui peuvent parfaitement être intégrés dans une grande région du Nord, doivent être considérés avec beaucoup de fermeté et de vigilance pour mettre un terme à cette odieuse ingérence. C'est pourquoi, l'inconnue ou plutôt l'investissement préalable de cette nouvelle édification de la régionalisation c'est le degré de civisme et de conscience de notre appartenance que l'incurie du système éducatif et la gadgétisation floklorique de l'identité et de la mémoire collective ont laissé la porte grande ouverte devant toutes les manipulations. La régionalisation, un investissement de civisme, d'éducation et de compétences Et si pour réussir la régionalisation nous devions d'abord réhabiliter l'éducation pour se procurer les compétences nécessaires, le civisme et l'éthique pour une probité exemplaire, et l'histoire nationales et la mémoire marocaine pour une immunité salutaire tout simplement pour savoir qui nous a légué ce pays et à quel prix de sacrifice, de résistance et de pérsévérance pour méditer la valeur, car toute valeur ignorée ne peut être préservée ou défendue. Il y'a un risque de faire un travail savant si compliqué et si pédant que l'on passerait à côté de l'essentiel, à savoir la mobilisation réaliste, enthousiaste et entreprenante de tous les marocains autour de l'innovation d'une ambition nationale à la hauteur des défis de notre époque. Ce n'est ni un livre rouge ni un livre vert qui, par sa verve démagogique,l va enflammer et endoctriner les foules, mais l'engagement citoyen d'un Roi pragmatique et humain. Ceux qui pendant dix ans n'ont cessé de réclamer et de répéter à tout vent la nécessité de la réforme de la Constitution, ne voient-ils pas dans la clareté et la rigueur du discours royal sur la régionalisation un signe fort au-delà de leurs espérances pour un Maroc avant gardiste qu'ils ne pouvaient même pas imaginer au meilleur de leur rêve? Car finalement c'est quoi la réforme constitutionnelle sinon le partage du pouvoir, des moyens et des responsabilités, la garantie de la justice, la neutralité de l'Etat et l'arbitrage suprême de la Nation où chaque région prend son propore destin en main? De même, une régionalisation réussie ne peut s'entendre qu'avec une identité nationale forte qu'on appelle la marocanité où se reconnaissent toutes les composantes socioculturelles et spatiales territoriales du pays. Chaque région devra compter sur elle-même et ses propres capacités de développement endogène pour créer des richesses et des emplois sans oublier la solidarité pour généraliser le bien être chez soi. La régionalisation c'est l'émulation des devoirs et la compétition saine des territoires La région ce n'est pas uniquement un folklore, mais un dur labeur pour créer de la valeur avec de l'intelligence, de l'abnégation, de la volonté et de la concrétisation. On ne peut plus rejetter les responsabilités entre l'Etat central et les territoires car c'est aux électeurs du territoire à choisir l'homme qu'il faut pour le poste qu'il faut non pas parce qu'il est capable de les acheter avec son argent, mais parce qu'ils sont capables de lui demander des comptes sur leur vrai argent de contribuable et le destituer s'il s'avère qu'il opère une mauvaise gestion ou un détournement. Il n'y a pas de gouvernance sans compétence et il n'ya pas de développement sans moyens et sans connaissance attentive et réaliste des besoins, et c'est justement les capacités et les talents du territoire qui sont les mieux outillés pour identifier ses besoins car ils ont le savoir-faire de les mettre en adéquation avec les ressources naturelles, humaines et matérielles du terrain et fixer ainsi des objectifs valables et viables pour aujourd'hui et pour demain. Bref, le discours royal sur la régionalisation est un coup de maître magistral qui propose une solution intégrale à une multitude de questions politiques, diplomatiques et stratégiques où le Maroc prend de court ses détracteurs non seulement parce qu'il innove et prend l'initiative de la régionalisation, mais surtout parce qu'il embarasse par son audace et son courage la harangue populiste des séparatistes et met au défi le voisinage pour oser la liberté, la démocratie et la véritable citoyenneté loin de toute mystification «révoloutionnaire» pompeuse aux allures dictatoriales trompeuses. Et en cela, cette feuille de route tracée par SM le Roi et qui revendique l'association, l'implication et la participation de toutes les composantes et les tendances de la Nation Marocaine à l'élaboration de ce grand projet de la régionalisation constitue réellement un tournant majeur dans la structuration d'un nouveau mode de gouvernance territoriale civique et démocratique. Ce modèle une fois concrétisé est exportable au-delà de nos frontières pour illustrer une dynamique arabe et africaine unique pour réformer en profondeur et sans erreurs les institutions nécessaires à la rénovation de l'Etat, afin d'assumer pleinement et correctement les objectifs majeurs du développement humain intégré initié par l'INDH et porté à sa maturation fructive par des citoyens libres, motivés et fiers de leur institutions et de leur héritage sur un territoire cohérent, équilibré et solidaire pour un Maroc multimillénaire unifié, solidaire, paisible et prospère. Bonne chance à la Commission (*) Expert en Décentralisation Relations Euro Méditerranéennes Conseiller Euralia Med à Bruxelles
