À Manacor en Espagne, la future grande mosquée financée par le souverain chérifien    Taza : recours judiciaire envisagé pour l'expropriation liée au barrage Sidi Abbou    Au Caire, le Maroc à la 61e réunion des directeurs généraux des douanes des Etats d'Afrique du Nord, du Proche et Moyen-Orient    La Finlande ferme le bureau des séparatistes du Polisario et interdit leurs activités sans autorisation préalable    Dakhla: Le RNI met en exergue les victoires diplomatiques du Royaume au sujet du Sahara    En Couv'. Gouvernement : Une nouvelle dynamique dans la continuité    Miloudi Moukharik réélu secrétaire général de l'Union Marocaine du Travail    Maroc : la sardine à cinq dirhams expose les rouages opaques de la chaîne des prix    Le Fonds vert pour le climat soutient le fonds foncier de Mirova et dix autres projets avec un accent sur le Maroc    GIS-2025 : l'ambassadeur Maliki salue le potentiel agricole du Madhya Pradesh, grand Etat rural indien, et envisage une coopération élargie    Vidéo. Maroc-France : Une nouvelle ère de coopération stratégique et humaine    Agroalimentaire : La Banque mondiale souligne les efforts du Maroc en faveur d'un modèle résilient    SIA Paris : Une convention de partenariat dans l'agriDigital entre le Maroc et la France    Terrorisme : Le Maroc est ciblé dans sa stabilité et son image    Le Caire : Ouverture du 7e Congrès du parlement arabe et des présidents des assemblées et parlements arabes avec la participation du Maroc    Paris crée une commission pour évaluer son aide publique au développement alors que la polémique sur les fonds alloués à l'Algérie s'accentue    Ligue 1: Le magnifique doublé d'Achraf Hakimi contre Lyon [Vidéo]    Le Marocain Aziz Aït Ourkia triomphe au Marathon LifeStar de Malte 2025    Marrakech: Interpellation de deux ressortissants français faisant l'objet de mandats d'arrêt internationaux    Double homicide à Mohammedia : un septuagénaire abat sa fille et son gendre avec une arme à feu    Le Royal Automobile Club Marocain inaugure son premier centre de prévention routière    Extradition vers l'Espagne du chef d'un réseau de trafic de migrants ayant opéré depuis Laâyoune    Ajay Tamta, ministre indien, en visite au Centre régional de la recherche agronomique de Marrakech    La chaîne Tamazight dévoile sa grille spéciale ramadan : une programmation variée entre fiction, documentaires et émissions culturelles    La RAM renouvelle son partenariat avec le festival du cinéma de Ouagadougou    SeaLead lance un nouveau service maritime pour renforcer les échanges commerciaux entre le Maroc, la Turquie et la côte américaine    Le Jardin Royal du Maroc au Japon : un symbole de culture et de liens profonds entre les deux pays    L'écrivain Boualem Sansal entame une grève de la faim illimitée pour protester contre son emprisonnement en Algérie... Des appels à sa libération immédiate    Législatives allemandes : Les conservateurs triomphent, l'extrême droite à l'affut    Egypte. Don des héritiers de Cheikh Abdullah Al-Mubarak Al-Sabah à l'hôpital « Ahl Masr »    France : Un mort et cinq blessés dans une attaque au couteau à Mulhouse, l'assaillant interpellé    L'attaquant de Mulhouse en France : un migrant algérien que l'Algérie a refusé de réadmettre    La lutte contre le fentanyl et l'Ukraine au centre d'un entretien téléphonique Trudeau-Trump    Botola : Programme et résultats de la 22e journée    Botola : Le classico AS FAR-Raja Casablanca en tête d'affiche    Casablanca : arrestation d'un Français recherché par Interpol pour trafic de drogue    Casablanca: Interpellation d'un Français d'origine algérienne faisant l'objet d'un mandat d'arrêt international (source sécuritaire)    Liga: le Barça s'impose à Las Palmas et se maintient en tête du classement    Afrobasket 25: Le Mali bat le Soudan du Sud et élimine le Maroc !    L'Algérie utilise une image du Ksar Aït Ben Haddou dans une vidéo officielle    MAGAZINE : Booder, l'autodérision comme point nodal    Le Festival International du Film de Dublin 2025 rend hommage au cinéma marocain    Netflix va investir 1 milliard de dollars au Mexique lors des quatre prochaines années    Hommage à l'explorateur marocain Estevanico à New York    Etats-Unis : Le Caucus des accords d'Abraham s'intéresse à l'éducation au Maroc et au Moyen orient    Marrakech : Le Complexe sportif Sidi Youssef Ben Ali rénové et livré    Diaspo #377 : Ilias Ennahachi, un multi-champion de kickboxing aux Pays-Bas    CasaTourat, la nouvelle application destinée à faire découvrir le patrimoine de la ville    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux activités de l'Artisanat
Publié dans Hespress le 16 - 12 - 2021

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.991 arrêtant la liste des activités de l'Artisanat.
Présenté par la ministre du Tourisme, de l'Artisanat et de l'Economie sociale et solidaire, Fatima-Zahra Ammor, ce projet a été élaboré conformément aux dispositions de l'article 2 du décret n° 2.21.437 du 9 décembre 2021 portant application de la loi n° 50.17 relative à l'exercice des activités de l'Artisanat, qui stipule l'élaboration de la liste des activités artisanales, a indiqué le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, Porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, dans un communiqué lu lors d'un point de presse à l'issue du Conseil.
Ainsi, et après consultation des Chambres d'Artisanat, le projet de décret prend en compte la répartition contenue dans ladite loi pour ces activités, à savoir l'artisanat d'art et de production et l'artisanat de service, a précisé Mustapha Baitas.
La liste des activités de l'Artisanat constituera une référence légale qui définira les catégories opérant dans le secteur avec ses différentes branches d'activités, a-t-il ajouté, relevant qu'elle constituera également une base pour toutes les personnes souhaitant obtenir le statut d'artisan afin de s'inscrire au Registre national de l'Artisanat et de bénéficier des avantages accordés par l'Etat au secteur.
La liste servira aussi d'outil central qui permettra d'identifier les catégories d'artisans et artisanes qui seront couvertes par le système de protection sociale, et d'accélérer le rythme de la mise en œuvre de ce chantier, a poursuivi Mustapha Baitas.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.